Les crédits RS&DE pour vous

Est-ce là votre histoire ?

Joe est constamment confronté à des problèmes techniques, aux exigences des clients, à des échéances trop serrées ou à des technologies incompatibles. Il en vient à ne rien voir d’autre. Il faut que ça fonctionne à tout prix.

Tous les entrepreneurs vivent un jour ou l’autre le même genre de situation : très préoccupés par la survie de leur entreprise, ils se consacrent totalement à la livraison de leurs solutions, à la satisfaction de leurs clients. Mais plusieurs en oublient complètement les opportunités importantes offertes pour supporter leur croissance. Il suffit pourtant de s’y intéresser.

L’opportunité

Le Canada est l’un des plus généreux pays pour appuyer les entreprises innovantes. Le programme de crédits d’impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE) est réclamé à chaque année par plus de 25,000 entreprises pour plus de 3 milliards $ de crédits.

Accessible à tous

Vous pouvez financer le développement de votre technologie au Canada quel que soit le domaine dans lequel vous évoluez : le web, la télécom, l’informatique, les sciences de la santé ou le manufacturier.

Est-ce pour moi ?

Regardez un de vos gros projets technologiques en cours ou livré récemment. Tous les projets ne peuvent se qualifier, bien sûr. Mais si vous répondez oui aux trois questions suivantes, alors vous devez y penser plus sérieusement :

• Livrer ce projet vous a-t-il forcé à faire des innovations technologiques ?
• Avez-vous fait face à des risques techniques reliés à ce projet ?
• Ce projet vous a-t-il fait progresser dans votre compréhension des composantes technologiques ? Referiez-vous ce projet de la même façon, maintenant que vous connaissez les limites de ces technologies ?

Avantages

Pourquoi ne pas y jeter un coup d’œil ? Prenez le temps ça vaut la peine de s’y intéresser. Voici quelques très bonnes raisons :

• Vous pouvez réclamer jusqu’à 73 % des salaires des employés impliqués dans les travaux pour résoudre ces problématiques technologiques. Les crédits à la R&D (RS&DE pour les initiés) sont une forme de financement très intéressante.
• Plusieurs de vos concurrents l’utilisent déjà. C’est un avantage important dont ils ne se vantent pas mais qui un effet direct sur leur rentabilité. Pourquoi pas pour vous ?
• 1,000$ de crédits d’impôt ne se comparent pas à une vente de 1,000$, mais à un profit net après impôt de 1,000$
• C’est une source de financement direct de l’évolution de votre technologie.
  • Certains financent ainsi une partie de leur prochaine livraison de technologie.
  • D’autres voient le crédit comme le paiement direct des salaires de techniciens.
• Ce crédit est disponible à chaque année. Il est donc possible de planifier vos crédits d’impôt pour financer vos développements majeurs
• C’est un outil de développement d’affaires. Vous pouvez utiliser ce crédit pour partager le risque associé à certains de vos projets technologiques entre vous, votre client et le gouvernement.

Comment faire ?

Pour réclamer des crédits d’impôt à la RS&DE vous devez produire un court rapport technique pour chaque projet éligible et calculer les coûts reliés à ces projets. Réunissez aussi la documentation de support technique et comptable de chaque projet.

1- Commencez maintenant

D’abord, ne tardez pas ! Le crédit peut être réclamé pour l’année financière en cours et pour la précédente, si elle s’est terminée il y a moins de dix-huit (18) mois.

2- Identifiez vos projets technologiques

Ensuite, faites une première liste des projets récents ou en cours pour lesquels :

• La technologie a présenté un ou des défis,
• Vous avez dû reprendre votre concept plus d’une fois,
• Vous avez atteint les limites de la technologie disponible
• Vous avez tenté de dépasser ces limites (vous pouvez réclamer même si vous n’avez pas réussi à repousser les limites), et
• Vous avez appris ce qu’il faut faire – et ne pas faire – avec cette technologie.

3- Documentez

De plus, commencez à réunir vos preuves et documents pour appuyer vos réponses :

• Plans de projets,
• Courriels,
• Lettres,
• Feuilles de temps,
• Contrats,
• Rapports,
• Plans et résultats de tests,
• Wiki

4- Faites-vous aider

Enfin, le programme de RS&DE est un peu complexe pour un débutant. Faites appel à des experts de ce type de dossier. Cela sauve un temps fou ! Ils savent distinguer ce qui peut être réclamé et comment le mettre en valeur pour maximiser les occasions d’obtenir ce crédit. Ils sont souvent rémunérés à pourcentage. C’est leur façon de partager le risque du dossier avec vous.

Trouvez un bon conseiller en R&D qui :

• Comprend votre technologie,
• A l’expérience de ce genre de dossier spécialisé,
• Avec qui progresser dans votre compréhension du programme.

Conclusion

En conclusion, le programme de crédits d’impôt RS&DE c’est pour vous si vous développez de la technologie et rencontrez des défis à le faire. Dans les prochaines semaines nous vous proposerons des idées et des exemples pour identifier des activités de RS&DE dans vos projets de développement.

Que pensez-vous de ce programme ? Voyez-vous là une opportunité pour votre entreprise ? Avez-vous déjà profité de ce crédit d’impôt ?

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