Où trouver des activités de RS&DE ?

C’est bien l’une de questions les plus fréquentes qui nous sont posées. La réponse facile c’est : partout où on développe la technologie de façon systématique. Mais ce n’est pas très satisfaisant comme réponse. C’est trop général. Alors aujourd’hui nous allons identifier des indicateurs, nous allons regarder des exemples de projets ou d’activités offrant un potentiel d’éligibilité à la RS&DE.

Le programme de RS&DE est souvent perçu comme intensément complexe, avec des règles, des exceptions, des mises en garde et toutes ces petites choses qui rendent le processus de réclamation plutôt intimidant, voire décourageant. Cette perception est partiellement vraie, il y a en effet plusieurs formulaires et circulaires. Ceci ne veut pas dire qu’il est impossible de trouver des projets à qualifier. Regardons ensemble où l’on peut trouver des activités de R&D.

Dans quel domaine ?

Il y a potentiellement de la R&D dans tous les secteurs d’activité où l’on doit développer ou modifier de la technologie. Donc, on peut dire qu’il y a de la R&D un peu partout dans les secteurs tels que :

 

• Génie industriel, civil et de procédé (chimie, électrique, mécanique, robotique etc.),
• Informatique (logiciel, jeux, électronique, réseaux et télécom, etc.),
• Environnement (traitement et ou mesure des eaux, des sols, de l’air, etc.)
• Appareils et équipements médicaux (électroniques ou non)
• Biotechnologies (biologie, pharmaceutique, etc.)
• Énergie et mines, et même les
• Secteurs non traditionnels pour la R&D (construction, cinéma, etc.)

Évidemment, certains domaines sont plus fertiles en activités de R&D. L’informatique en particulier est maintenant omniprésente. Mais il y a pas mal toujours une technologie à créer, à faire évoluer ou à mettre au point, mis à part les domaines :

• culturel (quoique certains spectacles poussent fort sur la technologie),
• de vente (gros et détail),
• et du secteur tertiaire.

Innovations révolutionnaires ?

Contrairement à certaines croyances, il n’est pas nécessaire de révolutionner la technologie par une avancée mondiale pour avoir des activités éligibles. Bien sûr, c’est un facteur aidant si nous sommes des pionniers de notre technologie. Mais on peut aussi réclamer des développements plus modestes, une recherche bien structurée et plutôt évolutive (ou incrémentale).

Projets trop petits ?

La question est de savoir s’il y a assez de coûts pour faire une réclamation. En fait, la taille du projet est souvent proportionnelle à l’entreprise. Pour une PME, une dépense de plus de 60,000$ peut être énorme. Un crédit remboursé de 40,000$ peut faire la différence entre une année de déficit ou de profit. De l’autre côté, nous avons vu de grandes entreprises refuser de réclamer des projets de moins de 200,000$ de dépenses (!?…). Il n’y a donc pas de barème fixe. Chaque cas doit être étudié au mérite et dans son contexte.

Des indices de travaux expérimentaux

Voici maintenant des indices. Un indice attire notre attention, il nous amène à pousser plus loin notre investigation. Il y a un potentiel d’activités de RS&DE lorsque vous constatez un développement de technologie où il y a :

• Des développements de nouvelles technologies (produits ou procédés),
• Une combinaison unique de technologies,
• Des modifications pour accroître la performance de produits ou de procédés existants,
• Des dépassements significatifs des coûts ou des échéances pour des raisons techniques,
• Les connaissances actuelles insuffisantes, il y a un besoin d’expérimenter,
• Le projet est arrêté ou redéfini pour des considérations technologiques,
• La conception de composantes techniques est modifiée ou redéfinie en cours de projet,
• Une compagnie a un laboratoire de recherche à l’interne,
• Une compagnie demande ou possède des brevets au sujet de ce projet,
• Un besoin d’acquérir, modifier ou développer un nouvel équipement,
• Des dépenses importantes en informatique sans être une entreprise en technologie de l’information,
• Une compagnie développe dans un secteur technologique en émergence,
• Une entreprise en « start-up »,
• Le démarrage d’une usine exploitant des technologies nouvelles,
• Le développement de nombreux prototypes,
• Une alliance avec une autre entreprise pour :
  • accéder à de nouvelles technologies;
  • partager les coûts liés à la R&D;
• Une innovation inégalée dans le domaine technologique, ou parfois même dans l’industrie.

Si le chapeau te fait … documente !

L’ARC exige maintenant un processus expérimental documenté pendant l’année. Il n’y a plus place à négocier là-dessus. Alors si vous croyez que votre projet peut se qualifier, débutez dès maintenant à documenter votre processus, vos objectifs, vos hypothèses, vos résultats, vos feuilles de temps et vos conclusions. C’est toujours un bon réflexe de garder des traces, et si vous finissez par réclamer ces activités, vous vous féliciterez d’avoir eu cette idée de génie.

En conclusion : demandez à un expert

En conclusion, nous avons ici présenté différents indicateurs d’activités potentiellement éligibles à la RS&DE. L’ARC distingue entre les activités de RS&DE (recherche scientifique et développement expérimental – un terme défini dans la loi de l’impôt canadienne), et le terme commun R&D (recherche et développement). Les non experts du programme peuvent difficilement différencier les deux types d’activités. Il est donc essentiel de passer immédiatement à l’étape de confirmer cette éligibilité dès le début de l’année ou au démarrage du projet. Vous avez deux choix : faire appel à l’ARC, si cela vous sourit, ou demander à un consultant expert qui saura vous le confirmer.

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Note: Dans ce texte nous utiliserons les acronymes R&D et RS&DE comme des synonymes. Ceci simplifie notre discours. Les différences entre les deux termes sont importantes mais hors du propos de cet article.