Combien de crédits d’impôt pour la RS & DE (PME)?
Calcul du crédit d’impôt à la RS & DE pour une PME
Le crédit d’impôt pour la R&D est le programme de crédit d’impôt le plus important et le plus lucratif pour le développement de la technologie au Canada. Les calculs comptables et de crédits d’impôt sont des processus relativement complexes. Nous proposons donc ici une étude de cas suivante à titre d’exemple de certaines des variables à prendre en compte.
Cette page exclut les problèmes d’éligibilité et de documentation. Nous nous concentrons ici sur les calculs de crédit d’impôt pour une petite ou moyenne entreprise (PME) avec des dépenses de type salaires et sous-traitants. Veuillez noter que les taux de crédit d’impôt, les niveaux d’exclusion et le remboursement sont différents pour les grandes sociétés.
1-Faits initiaux
John Smith a effectué du travail admissible à la RS & DE 50% de son temps au cours de l’année. Son assistant effectuait à 100% des activités de RS & DE. Ils travaillaient au Québec. Le salaire annuel de John pour cette société était de $100 000, son assistant avait reçu $70 000. John a embauché un sous-traitant québécois pour ses activités de RS & DE. Le sous-traitant a facturé $40 000 pour effectuer ses activités de RS & DE. Les étapes du calcul des crédits sont les suivantes:
2-Calculs
Avis important: Ces calculs sont présentés à des fins de présentation uniquement. Avant d’évaluer ou de soumettre une réclamation vous devez communiquer avec un spécialiste de la fiscalité, tel que R & D Action, pour valider les calculs dans votre situation spécifique. Nous vous suggérons aussi de consulter les politiques pertinentes disponibles sur le site de l’Agence du revenu du Canada (ARC)
Tout le travail est effectué au Québec:
Crédit provincial:
Étape 1 – Base salariale (partie RS & DE du salaire): (100 000 $ x 50%) + 70 000 $ = 120 000 $
Étape 2 – Sous-traitant (Provincial) : 50% des factures sont exigibles: 40 000 $ x 50% = 20 000 $
Étape 3 – Total des dépenses de RS & DE (Provincial): 120 000 $ + 20 000 = 140 000 $
Étape 4 – Déduire le niveau d’exclusion du Québec sur les dépenses de RS & DE: 140 000 $ – 50 000 $ = 90 000 $
Étape 5 – Québec Total des crédits d’impôt remboursables pour la RS & DE: 90 000 $ x 30% = 27 000 $
Crédit fédéral
Étape 6 – Base salariale (partie RS & DE du salaire): (100 000 $ x 50%) + 70 000 $ = 120 000 $
Étape 7 – Sous-traitant (Fédéral) : 80% des factures sont exigibles: 40 000 $ x 80% = 32 000 $
Étape 8 – Montant de remplacement prescrit – 55% des salaires de RS & DE: 120 000 $ x 55% = 66 000 $
Étape 9 – Total des dépenses de RS & DE (Fédéral): 120 000 $ + 32 000 $ + 66 000 $ = 218 000 $
Étape 10 – Moins note[1]: Crédit d’impôt provincial de RS & DE de l’année: 218 000 $ – 27 000 $ = 191 000 $
Étape 11 – Total des crédits d’impôt fédéraux remboursables pour la RS & DE: 191 000 $ x 35% = 66 850 $
Total du crédit remboursable
Étape 12 – Total du crédit d’impôt à l’investissement (CII) pour la RS & DE : 27 000 $ + 66 850 $ = 93 850 $
Charge nette pour cette PME
Dépenses réelles de RS & DE = 50 000 $ + 70 000 $ + 40 000 $ = 160 000 $
Dépense nette après CII: 160 000 $ – 93 850 $ = 66 150 $ (41,34% des dépenses réelles de RD)
Ainsi, dans cet exemple, la charge après crédit représente 41,34% du total des dépenses réelles de RS & DE.
L’effet net du niveau d’exclusion du Québec de 50 000 $ sur les dépenses de RS & DE est ressenti plus profondément chez les petits demandeurs. Par exemple, le crédit sur 10 000 $ de salaires vaut:
- 54,25% (10 000 x 1,55 + 35% = 5 425 $) au premier 50 000 $, et
- 73,75% ((10 000 x 1,55 – (10 000 x 30%)) x 35%) + 3 000) = 7 375 $) pour les montants qui dépassent le seuil de 50 000 $.
Donc, à un taux de 54,25%, cela vaut la peine d’être réclamé. Mais le crédit est beaucoup plus intéressant (73,75%) lorsque l’on dépense plus que le niveau d’exclusion.
3-Comment maximiser le montant de mon crédit?
Les taux de crédit d’impôt pour PME sont établis (Féd: 35%, Qué: 30%) et le montant de remplacement (55%). Les facteurs à planifier et optimiser sont le temps de recherche et le salaire pour maximiser le crédit d’impôt.
En conclusion dans ce contexte, vous devrez peut-être réviser vos stratégies de planification fiscale traditionnelles mises en place. C’est là que les experts en RS & DE de R & D Action peuvent aider. Nos spécialistes fournissent les évaluations et les stratégies de planification fiscale dont les professionnels et les autres organisations qui mènent des projets de RS & DE ont besoin pour optimiser leurs réclamations et éviter les révisions qui retardent leur retour.
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[1] Le crédit provincial doit être retiré du calcul avant de calculer le CII fédéral. Comme le crédit provincial est considéré comme une aide gouvernementale, le gouvernement fédéral n’accordera pas de CII pour la RS & DE sur ce montant.
