RS & DE: Testez vos connaissances (3)

Le crédit d’impôt pour la RD fait partie des programmes les plus complexes offerts par l’ARC. Les récentes tentatives d’évolution de l’ARC ont produit un nuage de fumée encore plus profond autour de nombreuses questions.

Quelle est la profondeur de votre connaissance de la RS & DE?

Nous avons récemment publié des tests similaires ici et ici. Alors, voici un autre pour vous tous, experts.

Ne prenez pas notre parole pour cela. Découvrez si vous êtes un novice ou un expert en testant vos connaissances avec ce quiz vrai ou faux 10 questions:

1. La R & D qui ne conduit pas à un produit viable ne peut pas prétendre au crédit.
2. Les employés temporaires ou sous-traitants sont exclus du crédit de recherche.
3. Les activités de mise au point de la technologie se qualifient pour la RS & DE.
4. Il n’est plus possible de réclamer des activités de RS & DE en génie mécanique, toutes les lois et tous les principes mécaniques ont été établis, toutes les activités de développement ne servent qu’à démontrer ce qui a déjà été prouvé.
5. Il existe un bon potentiel pour réclamer des activités en R&D lorsque les résultats de nos expériences finissent dans une demande de brevet.
6. Si vous testez une hypothèse et que cela fonctionne la première fois, cette activité peut être réclamée en tant que RS & DE.
7. La documentation de l’utilisateur final est une activité pouvant faire l’objet d’une réclamation.
8. Les témoignages verbaux suffisent pour convaincre le CRT (Conseiller en recherche et technologie de l’Agence du revenu du Canada) de l’admissibilité de notre projet.
9. La RS & DE commence lorsque vous commencez à tester les limites de la technologie.
10. La recherche effectuée temporairement à l’étranger peut être qualifiée de recherche éligible si elle est effectuée par un employé canadien dans le cadre d’un projet canadien de RS & DE.

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Comment reconnaître travaux de routine et pratique courante ?

Lorsqu’on réclame un crédit d’impôt à la RS&DE, il faut démontrer que nous avons fait plus que la pratique courante. Cette démonstration n’est pas évidente. Nous avons déjà illustré une façon d’identifier et de mesurer l’écart à la technologie. Nous discuterons encore de la méthode pour faire cette démonstration dans un prochain blogue.

Lorsqu’on prépare un dossier de RS&DE nous décrivons le projet et ses activités. Nous croyons fermement y voir un processus systématique qui satisfait les cinq questions. Tout en reste là jusqu’au jour où le conseiller en rechercher et technologie (CRT) de l’Agence du Revenu du Canada (ARC) jette un regard sur votre réclamation.

Et alors, IL EST SOUVENT TROP TARD.

Vous aimez les histoires d’horreur ? Laissez-moi vous raconter des situations que tous les praticiens moindrement expérimentés en RS&DE ont rencontré plusieurs fois dans leur carrière :

1-   Une histoire d’horreur

Un client obtient tous ses crédits pour toutes ses réclamations pendant plusieurs années incluant une vérification sans coupure ni commentaire du CRT.

Un nouveau CRT est assigné au dossier cette année et toute la réclamation est rejetée. Pourquoi?   Le nouveau CRT répond « c’est du développement de routine, vous n’avez pas dépassé la pratique courante. »  Comment a-t-il pu en arriver là? Plusieurs raisonnements peuvent mener à cette conclusion. Le CRT poursuit alors avec l’une des affirmations suivantes :

Experience

« Vous faites ce genre de développement depuis dix ou vingt ans. Alors vous connaissez ces technologies. Il n’y a plus d’incertitudes ».

Est-ce à dire que si la compagnie ne faisait ces développements que depuis, disons un ou deux ans, alors on reconnaîtrait l’existence d’incertitudes parce que cette jeune société n’aurait pas bâti une pareille base d’expertise et de connaissances ? J’ai déjà entendu un CRT répondre « oui » à cette question !…

« Est-ce qu’un expert trouverait la solution évidente ou y réfléchirait-il longuement après un long processus? »

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Google

« On trouve cette technologie par une simple recherche dans Google, c’est donc de la pratique courante dans le domaine technologique. »

De nos jours plusieurs technologies changent très rapidement et il existe de nombreux forums et sites d’aide et de partage pour discuter des problèmes et de leurs solutions. Si l’on applique cet argument au pied de la lettre alors il n’y a presque plus de recherche expérimentale possible car les développeurs s’investissent rarement dans des recherches obscures et très risquées sans chercher/trouver des appuis existants.

Dépannage

« Les activités décrites ne dépassent pas le niveau du dépannage technologique et sont, par conséquence, des activités de routine ».

L’objectif du dépannage est de résoudre des problèmes techniques, d’optimiser des procédés ou d’ajuster les performances d’équipements. Il ne s’agit pas de faire avancer la connaissance.

Domaine sans progrès

« Tout a été établi dans le domaine (du génie mécanique par exemple), les lois, les principes et les normes sont établis. Tout ce qu’il est possible, aujourd’hui, c’est de combiner des connaissances déjà définies pour obtenir des résultats prévisibles. Tous les travaux dans ce domaine sont donc de la pratique courante » !!!

C’est alors qu’on entend une mâchoire tomber au sol…

… Et que débute une longue et pénible bataille pour faire renverser cette stupide décision.

2-   Comment répondre à cette affirmation ?

Disons-le tout de suite. Ce ne sera pas facile de convaincre un CRT (et son gestionnaire) de changer d’opinion. Explorons ensemble quelques pistes de solution :

• La première étape consiste souvent à convaincre le CRT de cesser d’utiliser un terme aussi ambigu que « routine » ou « courante ». Peut-il préciser d’où provient la base de connaissance pertinente et ce qu’elle contient plus en détails ?
• S’il utilise l’argument fondé sur l’expérience des développeurs ou de la compagnie, c’est alors un cas classique de confusion entre rencontrer quelqu’un de compétent et ne pas voir (comprendre) l’incertitude vue dans l’œil de l’expert. Avec l’expérience l’expert développe une meilleure habileté à saisir les éléments essentiels d’un problème. La présence d’une incertitude n’est donc pas nécessairement accompagnée d’un manque de confiance pour la résoudre comme on peut le voir chez les développeurs moins expérimentés. L’incertitude naît à un plus haut niveau dans l’esprit de l’expert.
• Certains CRT acceptent l’idée que de changer l’approche de conception d’une expérience (ou de créer un concept alternatif) indique un défi qui n’est pas évident. En particulier, les détails d’un essai ne sont peut-être pas suffisants en soi, mais c’est le cumul de plusieurs essais qui peut converger et faire germer l’idée d’une solution nouvelle et possible.

Dépasser les limites

• La clé pour répondre à la question de la pratique courante est parfois de rappeler les avancements recherchés. L’incertitude peut être établie et démontrée si :
  • l’on peut identifier un élément inconnu que nous avons dû découvrir par expérimentation systématique,
  • l’on peut démontrer que la recherche vise à dépasser les limites actuelles de la technologie.

Ceci est vrai à moins, bien sûr, qu’il n’existe pas une séquence définie d’étapes qui amènent au résultat recherché à coup sûr.

• Les travaux de routine incluent des défis de développement qui peuvent parfois être résolus par une collaboration générale avec d’autres praticiens. Par exemple, si les développeurs rencontrent des problèmes et qu’ils peuvent les résoudre simplement en échangeant en ligne ou avec leurs collègues. Si cette simple interaction mène à la résolution du problème, c’est de la routine. C’est aussi de la routine si le développeur est capable de reproduire ce qu’il trouve sur l’Internet et de l’introduire directement dans sa solution.
• Cela ne devient expérimental que si le développeur sent qu’il y a un risque lié à la solution, et s’il a dû améliorer ou renforcer ce qu’il a trouvé par une nouvelle approche. C’est aussi expérimental si l’on conclut que le travail réalisé est tout à fait nouveau et n’est pas supporté par ce que l’on trouve en ligne.
• Dans tous les cas, l’existence d’une ou de plusieurs preuves documentées sera extrêmement utile dans le débat.

Recommandation

Évitez toute mention de dépannage (ou “trouble-shooting” ou “déboggage”). Le dépannage est une activité de routine ayant pour but de corriger des équipements, logiciels ou procédés. Il s’agit très souvent d’une détection de défauts sans tenter de résoudre les incertitudes dans la technologie sous-jacente. Ceci n’est donc pas de la RS&DE. Ceci dit, le dépannage peut faire ressortir le besoin de faire de la RS&DE. Il est aussi possible que des activités de dépannage soient requises dans le cadre d’activités éligibles d’un projet de RS&DE.

3 Conclusion :

Donc la « pratique courante » et les « travaux de routine » sont  deux concepts fourre-tout utilisés couramment par des CRT pour couper des projets ou des activités.

La réponse à ces mots creux c’est d’EXIGER du CRT de le prouver. Qu’il vous fournisse une définition détaillée et documentée de ce qui constitue de la pratique courante ou des activités de routine dans le domaine technologique du contribuable selon le CRT. Quelle est la source de cette affirmation?

Toute réponse à cet argument doit donc passer par la démonstration que les travaux réalisés le furent pour résoudre une incertitude et dans le but de faire progresser notre connaissance de la technologie.

Par contre, il faut admettre que ce genre d’argument est difficile à gagner si on discute avec celui qui est à la fois juge et partie. De plus, il est plus facile d’affirmer qu’il s’agit de pratique courante que de démontrer le contraire, surtout si ce débat a lieu un ou deux ans après les faits.

Concluons par cette analogie : Avec l’évolution technologique accélérée actuelle, plusieurs développeurs construisent de nouvelles saveurs de gâteaux, mais très peu d’entre eux se risquent à créer de nouveaux types de pâtisseries. Selon l’esprit de la loi les « saveurs » devraient se qualifier, mais certaines interprétations tendent à hausser la barre au niveau des « types ».

Merci

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Quiz : Vous connaissez le crédit d’impôt R & D (2)?

Testez vos connaissances avec ce quiz – 10 Questions sur la R&D

Nous avons déjà publié un test similaire et beaucoup ont demandé plus. Alors, voici un autre pour vous, les experts.

Vous pensez être un expert en crédit de R & D?

Le crédit d’impôt pour la RD est l’un des domaines les plus complexes de la Loi de l’impôt sur le revenu. Vous pensez être un expert en crédit de R & D? Vous n’avez besoin d’aide de personne ? Voyons voir combien cela est vrai. Testez vos connaissances avec ce petit questionnaire de 10 questions.

1. Pour demander le crédit, une entreprise doit disposer d’une documentation technique et comptable complète concernant les années réclamées.
2. L’amélioration des processus ne peut pas être admissible au crédit de recherche.
3. Pour recevoir un crédit, les efforts et les activités de recherche d’une entreprise doivent être progressifs, c’est-à-dire augmenter d’une année sur l’autre.
4. Les activités de contrôle qualité sont toujours qualifiées de RS & DE.
5. Dans une vérification technique de l’ARC, répondre aux trois critères d’avancement, d’incertitudes et du travail effectué ne suffit plus. Vous devez répondre à cinq questions d’admissibilité.
6. Les salaires et la rémunération des dirigeants et des administrateurs ne peuvent être inclus dans le crédit de RS&DE.
7. Le crédit d’impôt à l’investissement pour la RS & DE gagné au cours d’une année d’imposition peut être reporté et appliqué à l’impôt autrement payable dans les 3 années d’imposition précédentes ou peut être reporté sur 20 ans.
8. La probabilité d’avoir une vérification peut être grandement réduite en améliorant la description de vos projets, le caractère raisonnable des coûts réclamés et la cohérence de votre demande.
9. Les factures d’un préparateur de réclamations peuvent être réclamées à titre de dépenses admissibles au titre de RS & DE.
10. Le même projet peut être réclamé comme RS & DE sur plusieurs années sans changer les progrès recherchés ou les incertitudes.

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5 questions pour qualifier vos travaux de RS & DE

Le crédit à la recherche scientifique et au développement expérimental (RS&DE) est le programme fiscal le plus payant au Canada. Premièrement, il faut qualifier vos projets à ce programme. Voyons comment l’Agence du revenu du Canada (ARC) s’y prend pour évaluer vos travaux.

Cette page est constituée d’extraits de la « Politique sur l’admissibilité des travaux aux crédits d’impôt à l’investissement en RS&DE ». C’est une politique est tirée du site de l’ARC.

De plus, nous vous fournissons un lien vers d’autres pages de notre blogue pour une vision pratique des réponses à ces questions.

En général

Déterminer s’il existe des activités de RS & DE signifie qu’il existe une:

« enquête ou une recherche systématique effectuée dans un domaine scientifique ou technologique au moyen d’expériences ou d’analyses, de ^{Note (a)} (c) développement expérimental, à savoir les travaux entrepris à cette fin pour réaliser des progrès technologiques dans le but de créer de nouveaux matériaux, dispositifs, produits ou processus, ou d’améliorer ceux qui existent déjà, y compris des améliorations progressives »

Note (a) La recherche fondamentale et (b) La recherche appliquée sont rarement applicables dans le monde réel.

Tout cela semble compliqué, n’est-ce pas? L’ARC utilise maintenant cinq questions pour qualifier vos projets.

« Pour qualifier vos projets il faut une recherche systématique dans un domaine technologique et des expériences ou analyses documentées »

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Déterminer l’éligibilité de vos projets : Cinq questions pour la RS&DE

L’Agence du revenu du Canada (ARC) utilise les cinq questions suivantes pour déterminer si le travail correspond à la définition de la RS & DE. Vous devez répondre positivement aux 5 questions pour qualifier vos activités de RS&DE.

1. Y avait-il une incertitude scientifique ou technologique?

L’incertitude scientifique ou technologique : la probabilité d’atteindre un objectif ou un résultat donné, ou la façon d’y parvenir, ne peut être connue ou déterminée à l’avance d’après l’expérience ou les connaissances scientifiques ou technologiques habituellement disponibles.

2. L’effort a-t-il consisté à formuler des hypothèses visant spécifiquement à réduire ou à éliminer cette incertitude?

Une hypothèse est une idée, conforme aux faits connus. Elle sert de point de départ à une étude approfondie visant à prouver ou à réfuter cette idée.

3. L’approche globale adoptée était-elle cohérente avec une enquête ou une recherche systématique ?

   Ceci comprend la formulation et le test des hypothèses au moyen d’expériences ou d’analyses.

L’investigation ou recherche systématique, est une approche impliquant :

• la définition d’un problème,
• la formulation d’une hypothèse en vue de résoudre le problème,
• la planification et la réalisation d’expérimentations ou d’analyses pour vérifier l’hypothèse, et
• le développement de conclusions logiques basées sur les résultats.

4. L’approche globale a-t-elle été entreprise dans le but de réaliser un progrès scientifique ou technologique?

L’avancement scientifique ou technologique est la génération de renseignements ou la découverte de connaissances qui contribuent à comprendre des relations scientifiques ou de la technologie.

5. Enfin, l’historique des hypothèses testées et les résultats ont-ils été conservés au fur et à mesure de la progression des travaux?

Un registre des hypothèses, des essais et des résultats devrait être conservé au cours des travaux. Par exemple, on s’attend à ce que les travaux soient consignés durant l’année de façon à indiquer clairement pourquoi et comment ils s’inscrivent dans l’ensemble du projet.

En conclusion, ces questions sont essentielles pour qualifier vos projets à la RS&DE. Répondez-y AVANT de préparer votre réclamation.

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Donc, vous connaissez le crédit d’impôt R & D?

Testez vos connaissances avec ce quiz – 10 Questions sur la R&D

Le crédit d’impôt pour la RD est l’un des domaines les plus complexes de la Loi de l’impôt sur le revenu. En fait, au cours des dernières années, l’ARC l’a fréquemment transformée pour en faire une sorte de « situation fiscale incertaine ». En raison de ces complexités, les contribuables (et même les consultants expérimentés et les CPA) sont souvent incertains sur ce qui est admissible ou non pour demander le crédit de R & D.

« L’ARC a fréquemment modifié le programme de RS&DE au point d’en faire une situation fiscale incertaine »

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Vous pensez être un expert en crédit de R & D? Vous n’avez besoin d’aide de personne ? Voyons voir combien cela est vrai.

1. Les nouvelles connaissances sont toujours un progrès, dans cette optique, même apprendre ce qui ne fonctionnera pas est un avancement.
2. Les améliorations apportées aux produits existants peuvent être admissibles au crédit de recherche.
3. Les dépenses de recherche admissibles pour le développement de prototypes comprennent le coût des matériaux, le coût des consultants et le coût de la main-d’œuvre.
4. La RS & DE commence lorsque vous avez épuisé toutes les pratiques courantes connues.
5. Un produit personnalisé développé pour répondre aux spécifications du client est habituellement admissible.
6. Les dépenses en capital pour les immobilisations acquises pour la R&D sont admissibles aux incitatifs fiscaux pour la RS & DE.
7. Toutes les activités de développement de l’innovation technologique sont automatiquement admissibles à la RS & DE
8. Le test d’acceptation par l’utilisateur est une activité éligible de RS & DE
9. Les activités de recherche de marché peuvent être réclamées en tant que RS & DE lorsqu’elles font partie d’un projet de RS & DE.
10. Ce qui distingue une approche de R&D d’une approche de RS&DE c’est l’atteinte ou non, dans le processus de développement, des limites des technologies sous-jacentes.

Résultats

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La RS&DE et la loi de Murphy

Il y a plusieurs façons d’expliquer le crédit d’impôt à la R&D. Aujourd’hui allons y avec humour. C’est, bien sûr, un sujet très sérieux. Mais il est nécessaire, parfois, de faire une preuve par l’absurde si nous voulons en faire ressortir la triste mais profonde réalité.

Il y a plusieurs années j’ai lu un article où l’auteur appliquait la loi de Murphy à la RS&DE. Je n’ai malheureusement pas gardé la référence exacte, alors je ne peux lui rendre le crédit qui lui est dû et je m’en excuse bien humblement. Par contre, il demeure que ses observations sont des bêtises très judicieuses et humoristiques encore aujourd’hui. Elles reflètent la réalité, la subtilité et la complexité du processus de réclamation de crédits à la RS&DE.  Ne prenez pas ces exemples au premier degré. Le second sens est définitivement plus rigolo, … et plus vrai.

« Dans un projet de R&D si quelque chose peut ne pas fonctionner, alors ça ne fonctionnera pas »

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J’ai modifié quelques-uns des exemples. C’est donc devenu une création collective que je partage avec vous aujourd’hui.

Vous avez tous entendu parle de la loi de Murphy. « If anything can go wrong, it will » ou « Si quelque chose peut mal fonctionner, ça ira mal ». Voici quelques déclinaisons de cette loi appliquées à la RS&DE. Amusons-nous un peu …

Loi de Murphy appliquée en RS&DE

1. Quiconque se considère un « expert » ne connait pas encore les détails.

2. Les revues du bureau (Desk reviews) donnent une première impression. Les premières impressions sont toujours fausses.

3. Les compagnies avec les meilleures feuilles de temps font le moins de RS&DE.

4. Les compagnies avec les pires documentations ont le plus de chance d’être leader d’innovation de leur industrie.

5. L’archéologie des réclamations rétroactives n’est pas une science exacte.

6. La définition de la RS&DE du propriétaire d’une entreprise prend de l’expansion à chaque chèque de remboursement. La définition de l’employé rapetisse après chaque vérification.

7. S’il semble trop beau pour être vrai que le nouveau réclamant fera une très grosse réclamation de RS&DE, alors c’est probablement vrai.

8. Mathématiques des tarifs de contingence : 25 % de rien donne toujours rien.

9. L’activité de RS&DE est en expansion à chaque récession, elle décroit à chaque cycle de croissance économique. Les vrais développeurs ont trop de travail pour en tenir compte.

10. Les meilleurs travaux de RS&DE sont toujours plus anciens que la limite des 18 mois.

11. On voit toujours plus clairement lorsqu’on travaille pour le côté sombre de la force.

Vous connaissez l’auteur de ces observations ? Vous pouvez me fournir la référence ? Je me ferai un plaisir de mettre cette page à jour et de lui rendre l’hommage qui lui est dû.

Et vous, avez-vous d’autres anecdotes, ou des vérités toutes bêtes au sujet de la RS&DE ? Vous voulez les partager avec nous ?

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Comprendre l’ARC: le processus et les conclusions

Après plus de vingt ans à produire des réclamations de crédits d’impôt à la RS&DE nous avons développé notre compréhension du processus d’analyse, du langage et des conclusions principales auxquelles les représentants de l’ARC peuvent arriver. Dans cet article nous partageons cette compréhension pour vous éclairer sur ce qui se produit entre le moment de votre soumission de dossier de RS&DE et celui où vous recevez leurs conclusions.

Ce sont des interprétations personnelles et vous ne pouvez en aucun cas utiliser le présent texte pour débattre avec l’ARC. Il est aussi possible que je sois dans l’erreur pour certains aspects très précis. Mais je demeure convaincu d’avoir raison pour la très grande majorité des observations qui suivent.

« On envoie la réclamation de crédits R&D, c’est accepté, on encaisse. Cela semble facile mais ça ne fonctionne pas toujours comme ça »

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1-     Le processus d’analyse des réclamations

Sur réception de votre réclamation de crédits RS&DE, un premier tamisage est fait au centre de traitement de l’ARC.

La majorité des dossiers de réclamation de crédits d’impôt à la RS&DE sont « acceptés tel que soumis », c’est ce que nous souhaitons tous. Ceci veut dire qu’ils n’ont pas été identifiés comme des dossiers « à risque » à partir des critères financiers (ex. : % augmentation des montants réclamés, historique de réclamations conflictuelles, etc.).

D’autres dossiers sont choisis pour une analyse plus détaillée (ex. : dossiers sélectionnés au hasard, dossiers non vérifiés depuis plus de 3 ans, etc.)

Les dossiers ainsi identifiés et ceux présentant un potentiel « à risque » sont soumis à une analyse plus détaillée, à un examen au bureau local de l’ARC (desk audit).

2-     L’examen au bureau (desk audit)

L’examen au bureau a pour objectif d’identifier s’il y a des enjeux techniques ou financiers qui pourraient justifier une analyse plus approfondie ou même une vérification.

Les textes sont lus par des CRT seniors pour déceler des risques et les indices de faiblesses dans les dossiers tels que : domaine à faible potentiel de RS&DE, incertitudes peu incertaines, confusion entre le projet d’entreprise et le projet RS&DE, projet réclamé depuis plus de trois ans, travaux non clairement décrits, réclamation de production expérimentale (PE ou PC+PE), etc..

Ces dossiers sont aussi revus par des CF seniors qui appliquent d’autres indicateurs de risque tels que la réclamation de plusieurs employés à 100%, la réclamation importante d’employés déterminés, l’importance relativement élevée (en %) des dépenses réclamées vs les dépenses totales de l’entreprise, etc.

Au terme de ces analyses l’une des trois conclusions suivantes est envoyée au réclamant :

• « acceptés tels que soumis ».
• « demande de renseignements complémentaire »
• « demande de vérification sur place »

Si le réclamant ne répond pas dans les délais spécifiés (délai normal de deux semaines à un mois) ou si l’information reçue est insuffisante pour déterminer l’admissibilité, alors une conclusion de type « travaux non corroboré » est émise pour le projet, ceci veut dire qu’il n’y a pas suffisamment de preuves pour valider les activités qui pourraient être admissibles à la RS&DE. Si l’information est insuffisante dans les cas de « demande de renseignements supplémentaires », mais que le CRT croit qu’il est possible d’obtenir des meilleures preuves, le dossier peut être transformé en « demande de vérification sur place ».

3- Suite à la rencontre de vérification

La ou les rencontres de vérification ont lieu, normalement dans les locaux du réclamant.

Si les informations orales ou écrites soumises par le demandeur ne rencontrent pas la définition de la RS&DE, alors une conclusion de type « Aucun travaux admissibles » est tirée pour ce projet.

Si les preuves orales ou écrites soumises démontrent que certains travaux pourraient être admissibles mais qu’il n’y a pas suffisamment de preuves pour valider les activités de RS&DE, alors une conclusion « Travaux non corroboré » est tirée pour ce projet.

Si l’on obtient des preuves qui corroborent des activités de RS&DE, alors une de deux conclusions peuvent être tirées :

• « Certains travaux admissibles » car il existe des preuves de RS&DE pour certaines activités en plus des témoignages oraux, mais d’autres activités ne rencontrent toujours pas la définition de la RS&DE.
• « Tous les travaux admissibles », c’est la conclusion recherchée par tous.

Ces conclusions par projet apparaissent normalement dans le rapport technique émis par le CRT au terme de ses activités de vérification. Ce rapport est souvent présenté au contribuable en même temps que l’avis de cotisation. Il faut parfois l’exiger au responsable du dossier, normalement le CF. Ces conclusions doivent être justifiées, c’est-à-dire expliquées avec suffisamment de détails pour comprendre les enjeux qui n’ont pas été résolus par les rencontres et par la documentation soumise.

4-     Comprendre ce qui est écrit sur l’avis de cotisation

Il est important de bien lire le texte sur l’avis de cotisation concernant le crédit RS&DE (et sur la lettre ou le rapport technique accompagnant parfois cet avis). Il est facile de ne « lire » qu’une chose : c’est accepté sans faire attention aux détails. On encaisse nos crédits et c’est terminé. Mais cela ne fonctionne pas comme ça.

Lorsque la conclusion écrite dans l’avis de cotisation est « Accepté tel que soumis » ceci signifie que la réclamation a été acceptée sans avoir été révisée en détails. Mais l’on rencontre parfois deux textes complémentaires très significatifs :

• L’ARC ajoute souvent une phrase du type « peut faire l’objet d’une vérification ultérieure». L’ARC se réserve donc le droit de revenir sur cette décision. C’est souvent le cas dans les dossiers où les crédits fédéraux ne sont pas remboursables, mais cela peut arriver pour des crédits remboursables. Lorsque l’ARC donne cette indication, elle vient fréquemment plus tard vérifier deux ou trois années à la fois.
• Le CRT peut accepter un projet réclamé mais vous faire des recommandations en ce qui concerne les améliorations nécessaires à ses demandes futures de RS&DE. Il peut rappeler, par exemple, qu’un projet éligible « doit être accompagné d’une documentation datée et détaillée». Lorsque vous voyez ce type de recommandation, considérez ceci comme un sérieux avertissement. Le CRT a laissé passer cette fois-ci, mais à la prochaine demande d’information ou rencontre de vérification, il exigera de voir cette documentation de support, et, à défaut de la trouver, il sévira en rappelant que vous avez été avisé par écrit.

5-     Conclusion

L’ARC utilise plusieurs formules pour clore un dossier. Il demeure important de très bien lire et comprendre le langage de l’ARC dans ces courtes phrases inclues dans le rapport technique ou sur l’avis de cotisation. Sans cela vous risquez de faire face à des surprises de taille.

N’hésitez pas à demander des explications à votre consultant, à votre CF ou à votre CRT dès la réception de ces documents. Encore une fois, cet article est une interprétation personnelle mais éclairée de la terminologie rencontrée dans les échanges écrits avec l’ARC.

Et vous ? Avez-vous des exemples ou des interprétations à proposer pour compléter celles-ci ? Quelles ont été vos expériences à ce sujet ?

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Comment évaluer l’admissibilité à la RS & DE de vos projets

Pourquoi évaluer soi-même ?

Il est toujours utile de réviser et d’évaluer la qualité de votre dossier technique de réclamation de crédits RS&DE (Recherche scientifique et développement expérimental). Que ce soit :

• avant d’envoyer vos formulaires fiscaux avec votre rapport d’impôt, ou
• au moment de démarrer la préparation d’une rencontre de vérification de vos projets réclamés en RS & DE, ou simplement
• pour évaluer la qualité du travail de votre consultant en R & D.

« Pas de problème, on obtient tous nos crédits R&D depuis 5 ans ».  – Cela ne fonctionne pas comme ça.

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Malheureusement, certains croient qu’il n’y a « pas de problème puisqu’ils obtiennent tous leurs crédits sans discussion depuis X ans ». Cela ne fonctionne pas comme ça. Obtenir un crédit une année n’a aucune influence sur l’obtention du crédit pour le même projet l’année suivante.

D’autres se fient entièrement à leurs consultants en R & D. Il est probable que votre consultant est très bon. Mais ceci ne vous permet pas de vous fier à lui les yeux fermés. C’est votre réclamation. C’est votre argent. C’est votre rôle de contrôler votre dossier avant de l’envoyer à l’ARC.

Il faut donc souvent réévaluer et remettre en question l’admissibilité du contenu de notre réclamation. Alors regardez une description insérée dans votre formulaire T661. Choisissez votre projet le plus coûteux, car c’est celui que l’ARC regardera probablement.

Évaluer le contenu du formulaire T661

Même si cela nécessite une très bonne compréhension du programme et de ses subtilités, il est possible pour un non-expert en RS & DE, de porter un jugement préliminaire sur l’admissibilité du contenu de son dossier. Voici une explication minimale mais suffisante de ce qui doit se retrouver dans les principales sections du formulaire pour assurer son admissibilité.

1-Incertitudes

• Section 242 : Les incertitudes sont-elles technologiques ou commerciales ? Pouvez-vous affirmer sans retenue que la « probabilité d’atteindre l’objectif ou un résultat donné, ou la façon d’y parvenir, ne peut être connue ou déterminée à l’avance d’après l’expérience ou les connaissances scientifiques ou technologiques habituellement disponibles » ? Si les incertitudes sont plutôt du type « on ne sait pas si ça va fonctionner » ou « personne ne possède cette fonction sur le marché », ou « on ne sait pas si ça va se vendre », alors voilà une faiblesse importante de notre dossier.

2-Processus de recherche systématique par expérimentation ou analyse

• Section 244 : Le processus illustre-t-il très clairement une « recherche systématique au moyen d’une expérimentation ou d’une analyse » ? Objectivement, voyez-vous cette recherche systématique-là : c’est-à-dire que vous avez précisé :
  • la définition du problème,
  • les hypothèses testées afin de résoudre le problème,
  • le plan et le déroulement des expériences ou analyses pour vérifier l’hypothèse
  • identifié les conclusions logiques basées sur les résultats ?

Il ne faut pas confondre cette « recherche systématique au moyen d’une expérimentation » avec le fait que tous les travaux d’ingénierie sont effectués de façon systématique, ce n’est pas suffisant pour être éligible.

Les problèmes sont parfois résolus par « essais et erreurs ». L’approche par « essais et erreurs » implique une série de tentatives qui ne suivent pas un plan systématique préétabli. Dans ce cas, l’objectif visé consiste à résoudre un problème fonctionnel plutôt que d’aborder le problème associé à la technologie sous-jacente qui a pu causer ce problème fonctionnel. La conclusion tirée de chaque itération de l’approche par « essais et erreurs » est simplement « qu’une option n’a pas fonctionné ». La résolution de problèmes par « essais et erreurs » ne constitue pas une « expérimentation ou une analyse dans le cadre d’une investigation ou recherche systématique ».

3-Avancements

• Section 246 : Les avancements technologiques sont-ils clairement des « progrès technologiques recherchés en vue de la création de nouveaux matériaux, dispositifs, produits ou procédés ou de l’amélioration, même légère, de ceux qui existent » ? Si les progrès sont plutôt commerciaux (ex. : avoir une meilleure technologie que la concurrence, ou développer un avantage concurrentiel, ou ajouter une certaine fonction), il est probable que le conseiller technique de l’ARC voit un enjeu à cet endroit. Une vérification scientifique est souvent déclenchée par l’accumulation de tels enjeux.

4-Documentation

• Sections 270 et suivantes : la documentation en support au projet de RS & DE a pris une importance primordiale ces dernières années au point où l’ARC exige maintenant une documentation contemporaine du processus d’investigation systématique « Une investigation ou recherche systématique ne peut généralement pas être conduite sans consigner les travaux au fur et à mesure qu’ils progressent ».

On s’attend à ce que les travaux soient consignés de façon à indiquer clairement la raison d’être des principaux éléments de l’analyse et préciser comment ils s’inscrivent dans l’ensemble du projet. Les indicateurs ou les mesures servant à déterminer si les objectifs du projet sont atteints devraient être identifiés dès le début des travaux et les résultats consignés tout au long du projet.

Dans le cadre de l’investigation ou recherche systématique, la progression des travaux repose sur une analyse des résultats étape par étape. Pour exploiter les résultats d’essais réalisés de façon systématique, il est nécessaire de consigner de façon organisée les travaux entrepris au cours de l’expérimentation ou de l’analyse. Ceci est essentiel pour pouvoir saisir, communiquer et, au besoin, répéter les travaux qui ont mené à l’avancement des connaissances scientifiques ou à l’avancement technologique.

En révisant une description importante, si les réponses ne sont pas satisfaisantes, posez ces questions à vos rédacteurs ou à vos consultants. Le contenu de la description d’un projet est la principale source d’information utilisée par l’ARC. Si les réponses n’y sont pas, votre probabilité d’être vérifié augmente beaucoup. Et, croyez-moi, vous ne voulez pas augmenter vos chances d’être vérifié.

Note : ce texte est fortement inspiré des centaines de pages des circulaires d’informations produites par l’ARC et disponibles sur leur site. Nous avons réuni ce qui nous semble les phrases les plus significatives pour en faire un tout concis et cohérent. Toute ressemblance avec le contenu des circulaires est volontaire et absolument normale.

Et vous ? comment évaluez-vous l’admissibilité de vos projets ? Quels sont les facteurs déterminants, selon vous, d’un projet admissible ?

Comprendre l’ARC  et ses exigences

« L’ARC a haussé la barre de l’éligibilité et ses contrôles des activités de RS & DE .»

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Ces dernières années, l’ARC a adopté une approche plus rigoureuse pour définir ce qui peut être réclamé à titre de RS & DE. En conséquence, il y a plus de vérifications, de contestations et d’avis d’opposition. Ceci augmente le défi du processus de réclamation.

Voici une approche et une stratégie qui augmente significativement les chances de réussite de nos réclamations.

Notre philosophie et notre stratégie gagnante

Notre stratégie consiste à démontrer aux vérificateurs de l’ARC que votre réclamation satisfait leurs exigences : vos projets et les activités reliées ont été sélectionnés pour satisfaire aux législations fiscales et les contrôles optimaux sont mis en place.

Vous obtenez ainsi une meilleure crédibilité pour vos réclamations auprès des conseillers de l’ARC menant à une matérialisation plus rapide de vos crédits réclamés. Plus important encore, vous améliorez vos relations avec les autorités fiscales tout en augmentant la prédictibilité.

Notre succès est dû à la qualité et à la compétence de nos ressources, bien sûr, mais aussi à notre compréhension approfondie de l’évolution des exigences de l’ARC.

Les exigences de l’Agence du revenu du Canada (ARC)

L’ARC a haussé la barre par ses questions concernant l’éligibilité des activités de RS & DE et augmenté ses contrôles, plus précisément il y a eu une évolution significative en ce qui concerne :

• L’évolution des définitions de base, qui varient souvent d’un conseiller à l’autre et d’un bureau régional à l’autre, citons en particulier :
  • L’incertitude et l’avancement technologique,
  • Les activités directes et de support,
  • La recherche systématique au moyen d’une expérimentation ou d’une analyse.
• La documentation de support pour chaque projet RS & DE doit:
  • Être détaillée en faisant ressortir les hypothèses et les conclusions tirées des expérimentations,
  • Démontrer une approche systématique,
  • Être contemporaine et corroborer la chronologie des activités de RS & DE.

Vous réclamez normalement des crédits en fonction de vos développements technologiques et des besoins nouveaux de votre clientèle. Le financement de ces activités de RS & DE est un facteur essentiel pour maintenir ou même accélérer votre développement et pour vous assurer une adaptation harmonieuse dans vos marchés.

L’ARC a évolué dans son interprétation des critères du programme et vous devez vous y adapter avant d’avoir la surprise.

Qu’en pensez-vous ? Croyez-vous à cette approche de convergence avec l’ARC ? Ou êtes-vous plutôt partisan de la guérilla ? Pourquoi?