Comprendre l’ARC  et ses exigences

Ces dernières années, l’ARC a adopté une approche plus rigoureuse pour définir ce qui peut être réclamé à titre de RS & DE. En conséquence, il y a plus de vérifications, de contestations et d’avis d’opposition. Ceci augmente le défi du processus de réclamation.

Voici une approche et une stratégie qui augmente significativement les chances de réussite de nos réclamations.

Notre philosophie et notre stratégie gagnante

Notre stratégie consiste à démontrer aux vérificateurs de l’ARC que votre réclamation satisfait leurs exigences : vos projets et les activités reliées ont été sélectionnés pour satisfaire aux législations fiscales et les contrôles optimaux sont mis en place.

Vous obtenez ainsi une meilleure crédibilité pour vos réclamations auprès des conseillers de l’ARC menant à une matérialisation plus rapide de vos crédits réclamés. Plus important encore, vous améliorez vos relations avec les autorités fiscales tout en augmentant la prédictibilité.

Notre succès est dû à la qualité et à la compétence de nos ressources, bien sûr, mais aussi à notre compréhension approfondie de l’évolution des exigences de l’ARC.

Les exigences de l’Agence du revenu du Canada (ARC)

L’ARC a haussé la barre par ses questions concernant l’éligibilité des activités de RS & DE et augmenté ses contrôles, plus précisément il y a eu une évolution significative en ce qui concerne :

• L’évolution des définitions de base, qui varient souvent d’un conseiller à l’autre et d’un bureau régional à l’autre, citons en particulier :
  • L’incertitude et l’avancement technologique,
  • Les activités directes et de support,
  • La recherche systématique au moyen d’une expérimentation ou d’une analyse.
• La documentation de support pour chaque projet RS & DE doit:
  • Être détaillée en faisant ressortir les hypothèses et les conclusions tirées des expérimentations,
  • Démontrer une approche systématique,
  • Être contemporaine et corroborer la chronologie des activités de RS & DE.

Vous réclamez normalement des crédits en fonction de vos développements technologiques et des besoins nouveaux de votre clientèle. Le financement de ces activités de RS & DE est un facteur essentiel pour maintenir ou même accélérer votre développement et pour vous assurer une adaptation harmonieuse dans vos marchés.

L’ARC a évolué dans son interprétation des critères du programme et vous devez vous y adapter avant d’avoir la surprise.

Qu’en pensez-vous ? Croyez-vous à cette approche de convergence avec l’ARC ? Ou êtes-vous plutôt partisan de la guérilla ? Pourquoi?