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Préparateur R&DPréparateur R&D

Utilisez un consultant

Consultant5Oct2016No Comment

Utilisez un consultant en RS & DE

Vous songez à préparer vous-même votre réclamation de crédits RS&DE sans l’aide d’un préparateur ? Plusieurs CRT de l’ARC recommandent ouvertement de préparer vous-même vos réclamations. Que représente cette situation ? C’est une opportunité ou un risque ?

1 Faire soi-même : les avantages

1.1 Plus d’argent dans vos poches

L’avantage principal c’est qu’il n’y a pas de frais de consultation. Ceci représente des économies de 10 à 30% des crédits totaux selon l’entente signée. C’est une somme très significative et récurrente. Vous pouvez réaffecter cet argent sur vos activités d’innovation, ou tout simplement pour augmenter votre profitabilité.

1.2 Accepter l’invitation de l’ARC

L’ARC a maintes fois révisé le programme RS&DE ces dernières années. Une documentation et des formulaires simplifiés devraient réduire le besoin d’utiliser des spécialistes professionnels pour réclamer la RS&DE. Pourquoi ne pas prendre ce « beau risque » si l’ARC encourage l’innovation tout en simplifiant l’utilisation du programme ?

1.3 Vous former à la RS&DE

Les consultants synthétisent de grandes quantités d’information dans quelques mots essentiels respectant les restrictions d’espace des formulaires T661. Mais ils n’ont pas la connaissance approfondie de la technologie qu’ont, par exemple, vos ingénieurs affectés au projet. Vos employés peuvent apprendre les concepts de la RS&DE et comprendre ce qui peut être réclamé ou pas. Cette connaissance sera réutilisée dans les prochaines années.

Ces avantages sont assez évidents en théorie. Mais si vous considérez préparer votre réclamation vous-même vous devez être conscient des risques associés à cette approche.

« Aujourd’hui, avec les exigences extrêmes de l’ARC, l’expérience d’un expert en crédits d’impôt R&D est essentielle pour votre réclamation »
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2 Faire soi-même : les inconvénients

2.1 Mieux utiliser les compétences

Vos spécialistes techniques sont passionnés de leur technologie, mais rédiger des descriptions et remplir des formulaires les rebute totalement. Il faut beaucoup de compétences et comprendre énormément de subtilités pour préparer une réclamation de RS&DE. Sinon vous vous exposez à des vérifications coûteuses. Par contre, en y réfléchissant bien, il vaudrait la peine de repenser la répartition de certaines tâches. Par exemple, le réclamant peut très bien présenter sa technologie, collecter des informations pertinentes pour la rédaction, et produire une liste décrivant les travaux réalisés, etc. Vous laissez alors au consultant la « sale besogne » de préparer les formulaires et les détails techniques.

2.2 Résultats ou processus

Vous êtes concentrés sur les résultats, sur ce que vous voulez offrir à vos clients avec vos technologies. À la limite, le processus suivi n’a pas vraiment d’importance tant que vous obtenez les résultats. Mais l’ARC exige de voir un processus systématique documenté de façon contemporaine. C’est une tâche supplémentaire et perçue par plusieurs employés comme inutile. Un préparateur externe recherche constamment votre processus expérimental et il peut prendre en charge sa description, libérant ainsi vos ressources les plus productives d’une tâche qu’elles ont souvent en horreur : documenter des processus, surtout s’ils sont dans le passé…

2.3 Présent vs futur

Vous êtes constamment tournés sur le présent et sur le futur de vos clients et de vos technologies. Vous choisissez vos employés et collaborateurs en vous basant sur ces mêmes critères. Produire une réclamation requiert de se concentrer sur le passé – et non le futur – ce qui est contraire aux qualités recherchées chez les membres de votre équipe. C’est même souvent en compétition avec le temps requis pour satisfaire vos clients ou pour mettre au point votre technologie.

2.4 Écrire un texte ??

Plusieurs spécialistes techniques adorent « prototyper » avec leur technologie dans leur environnement d’essai. Beaucoup adorent programmer (écrire du code dans un langage exotique), mais la seule idée de produire des textes leur fait horreur. Même tenir un cahier de laboratoire (sans faire des phrases complètes) est pour eux un fardeau dont ils veulent se passer. Ils vont la repousser à vendredi soir, et vont souvent l’oublier… Les préparateurs sont sélectionnés sur la base de leurs capacités et de leur motivation à produire des textes techniques pour satisfaire les exigences de l’ARC. Travailler ou façonner un texte technique est un art pratiqué quotidiennement par les préparateurs, intégrant leurs connaissances technologiques à celles de l’évolution du programme de RS&DE.

2.5 Pas le temps

Vos employés les plus compétents sont normalement ceux qui n’ont pas de temps disponible. Ils sont vos experts essentiels pour comprendre et expliquer vos incertitudes technologiques. Écrire la description de leurs activités expérimentales s’ajoute à leur agenda chargé. Vous pouvez, bien sûr, les forcer à le faire. Mais leur enlever ce fardeau les soulagera et les rendra très reconnaissants.

2.6 Roulement de personnel

Nous ne comptons plus les ressources internes chez nos clients que nous avons formés à la RS&DE mais qui n’étaient plus là l’année suivante, ou celle d’ensuite. Il faut alors recommencer la formation… ou recourir à un préparateur. De plus, le jour de la vérification par l’ARC, le préparateur qui a rédigé votre description est souvent leur mieux placé pour vous aider à préparer votre défense.

3 Conclusion : Utilisez un consultant

Certains CRT recommandent que vous prépariez votre description de réclamation par vous-même. Dans le contexte des exigences extrêmes d’aujourd’hui, je peux dire qu’ils ont aucune idée de ce que représente la préparation d’une description de projet RS&DE. Il est tellement plus facile de commenter un texte que de l’écrire à partir de zéro.

Une redéfinition des rôles respectifs peut suffire à optimiser le processus de production de la réclamation. Avant de débuter la préparation d’une réclamation de RS&DE, assurez-vous auprès de votre consultant de préciser clairement le niveau anticipé d’implication de chacun dans le processus. Si vous vous impliquez profondément, demandez-leur s’ils offrent un service de révision de votre réclamation, à l’heure ou à forfait. C’est parfois tout ce dont vous avez besoin.

Et vous qu’en pensez-vous ? Quelles sont vos expériences d’auto-production de vos réclamations ? Avez-vous été vérifié pour ces dossiers ? Avez-vous des recommandations à partager ?

Vous avez aimé votre lecture ? Dites-le nous. Que devrait-on y ajouter ? Quels sujets vous intéressent ? Vous n’avez pas aimé cette lecture ? Dites nous-le. Qu’avez-vous moins apprécié dans ce texte ?

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Michel Rheault, M.Sc.

President, R&D Action. ------ Notre équipe est formée de spécialistes fiscaux, scientifiques et techniques qui comprennent les nuances du programme et de votre R & D. Nous travaillons avec votre équipe pour identifier et définir les projets éligibles de RS & DE, pour préparer un dossier clair et précis et pour le défendre, le cas échéant. ------------------------------------------------------ Our team is made up of tax, scientific and technical specialists who understand the nuances of the program and your R & D.. We work with your team to identify and define eligible SR & ED projects, to prepare a clear and accurate record and to defend it, when necessary.

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