{"id":1196,"date":"2016-06-20T06:02:12","date_gmt":"2016-06-20T11:02:12","guid":{"rendered":"http:\/\/rdactionconsultant.com\/?p=1196"},"modified":"2025-11-27T18:29:33","modified_gmt":"2025-11-27T18:29:33","slug":"comment-evaluer-ladmissibilite-de-vos-projets-rd","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/rdactionconsultant.com\/fr\/blogue\/comment-evaluer-ladmissibilite-de-vos-projets-rd\/","title":{"rendered":"Comment \u00e9valuer l\u2019admissibilit\u00e9 \u2013 m\u00e9thode\u00a0simplifi\u00e9e"},"content":{"rendered":"<div class=\"vgblk-rw-wrapper limit-wrapper\">\n<h2>Pourquoi \u00e9valuer soi-m\u00eame ?<\/h2>\n<p>Il est toujours utile de r\u00e9viser et d\u2019\u00e9valuer la qualit\u00e9 de votre dossier technique de r\u00e9clamation de cr\u00e9dits RS&amp;DE (Recherche scientifique et d\u00e9veloppement exp\u00e9rimental). Que ce soit\u00a0:<\/p>\n<ul>\n<li>avant d\u2019envoyer vos formulaires fiscaux avec votre rapport d\u2019imp\u00f4t, ou<\/li>\n<li>au moment de d\u00e9marrer la pr\u00e9paration d\u2019une rencontre de v\u00e9rification de vos projets r\u00e9clam\u00e9s en <abbr title=\"Recherche Scientifique et D\u00e9veloppement Exp\u00e9rimental\">RS &amp; DE<\/abbr>, ou simplement<\/li>\n<li>pour \u00e9valuer la qualit\u00e9 du travail de votre consultant en <abbr title=\"Recherche et D\u00e9veloppement\">R &amp; D<\/abbr>.<\/li>\n<\/ul>\n<div class=\"citation-quote\">\u00ab Pas de probl\u00e8me, on obtient tous nos cr\u00e9dits R&amp;D depuis 5 ans \u00bb. \u00a0&#8211; Cela ne fonctionne pas comme \u00e7a. <\/div>\n<p>Malheureusement, certains croient qu\u2019il n\u2019y a \u00ab\u00a0pas de probl\u00e8me puisqu\u2019ils obtiennent tous leurs cr\u00e9dits sans discussion depuis X ans\u00a0\u00bb. Cela ne fonctionne pas comme \u00e7a. Obtenir un cr\u00e9dit une ann\u00e9e n\u2019a aucune influence sur l\u2019obtention du cr\u00e9dit pour le m\u00eame projet l\u2019ann\u00e9e suivante.<\/p>\n<p>D\u2019autres se fient enti\u00e8rement \u00e0 leurs consultants en <abbr title=\"Recherche et D\u00e9veloppement\">R &amp; D<\/abbr>. Il est probable que votre consultant est tr\u00e8s bon. Mais ceci ne vous permet pas de vous fier \u00e0 lui les yeux ferm\u00e9s. C&rsquo;est votre r\u00e9clamation. C&rsquo;est votre argent. C\u2019est votre r\u00f4le de contr\u00f4ler votre dossier avant de l\u2019envoyer \u00e0 l\u2019<abbr title=\"Agence du revenu du Canada\">ARC<\/abbr>.<\/p>\n<p>Il faut donc souvent r\u00e9\u00e9valuer et remettre en question l\u2019admissibilit\u00e9 du contenu de notre r\u00e9clamation. Alors regardez une description ins\u00e9r\u00e9e dans\u00a0votre<strong> <a href=\"https:\/\/www.canada.ca\/fr\/agence-revenu\/services\/formulaires-publications\/formulaires\/t661.html\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">formulaire T661<\/a><\/strong>. Choisissez votre projet le plus co\u00fbteux, car c&rsquo;est celui que l&rsquo;<abbr title=\"Agence du revenu du Canada\">ARC<\/abbr> regardera probablement.<\/p>\n<h2>\u00c9valuer le contenu du <strong><a href=\"https:\/\/www.canada.ca\/fr\/agence-revenu\/services\/formulaires-publications\/formulaires\/t661.html\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">formulaire T661<\/a><\/strong><\/h2>\n<p>M\u00eame si cela n\u00e9cessite une tr\u00e8s bonne compr\u00e9hension du programme et de ses subtilit\u00e9s, il est possible pour un non-expert en <abbr title=\"Recherche Scientifique et D\u00e9veloppement Exp\u00e9rimental\">RS &amp; DE<\/abbr>, de porter un jugement pr\u00e9liminaire sur l\u2019admissibilit\u00e9 du contenu de son dossier. Voici une explication minimale mais suffisante de ce qui doit se retrouver dans les principales sections du formulaire pour assurer son admissibilit\u00e9.<\/p>\n<h3>1-Incertitudes<\/h3>\n<ul>\n<li>Section 242\u00a0: Les incertitudes sont-elles technologiques ou commerciales ? Pouvez-vous affirmer sans retenue que la \u00ab<strong>\u00a0<a href=\"https:\/\/www.cra-arc.gc.ca\/txcrdt\/sred-rsde\/clmng\/lgbltywrkfrsrdnvstmnttxcrdts-fra.html#s2_1_1\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">probabilit\u00e9 d&rsquo;atteindre l\u2019objectif ou un r\u00e9sultat donn\u00e9, ou la fa\u00e7on d&rsquo;y parvenir, ne peut \u00eatre connue ou d\u00e9termin\u00e9e \u00e0 l&rsquo;avance d&rsquo;apr\u00e8s l&rsquo;exp\u00e9rience ou les connaissances scientifiques ou technologiques habituellement disponibles<\/a><\/strong>\u00a0\u00bb ? Si les incertitudes sont plut\u00f4t du type \u00ab\u00a0on ne sait pas si \u00e7a va fonctionner\u00a0\u00bb ou \u00ab personne ne poss\u00e8de cette fonction sur le march\u00e9 \u00bb, ou \u00ab\u00a0on ne sait pas si \u00e7a va se vendre\u00a0\u00bb, alors voil\u00e0 une faiblesse importante de notre dossier.<\/li>\n<\/ul>\n<h3>2-Processus de recherche syst\u00e9matique par exp\u00e9rimentation ou analyse<\/h3>\n<ul>\n<li>Section 244\u00a0: Le processus illustre-t-il tr\u00e8s clairement une \u00ab <strong><a href=\"https:\/\/www.cra-arc.gc.ca\/txcrdt\/sred-rsde\/clmng\/lgbltywrkfrsrdnvstmnttxcrdts-fra.html#s2_1_3\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">recherche syst\u00e9matique au moyen d&rsquo;une exp\u00e9rimentation ou d&rsquo;une analyse<\/a><\/strong>\u00a0\u00bb ? Objectivement, voyez-vous cette recherche syst\u00e9matique-l\u00e0\u00a0: c\u2019est-\u00e0-dire que vous avez pr\u00e9cis\u00e9 :\n<ul>\n<li>la d\u00e9finition du probl\u00e8me,<\/li>\n<li>les hypoth\u00e8ses test\u00e9es afin de r\u00e9soudre le probl\u00e8me,<\/li>\n<li>le plan et le d\u00e9roulement des exp\u00e9riences ou analyses pour v\u00e9rifier l\u2019hypoth\u00e8se<\/li>\n<li>identifi\u00e9 les conclusions logiques bas\u00e9es sur les r\u00e9sultats ?<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n<\/ul>\n<p style=\"padding-left: 30px;\">Il ne faut pas confondre cette \u00ab recherche syst\u00e9matique au moyen d&rsquo;une exp\u00e9rimentation \u00bb avec le fait que tous les travaux d\u2019ing\u00e9nierie sont effectu\u00e9s de fa\u00e7on syst\u00e9matique, ce n\u2019est pas suffisant pour \u00eatre \u00e9ligible.<\/p>\n<p style=\"padding-left: 30px;\">Les probl\u00e8mes sont parfois r\u00e9solus par \u00ab essais et erreurs \u00bb. L\u2019approche par \u00ab essais et erreurs \u00bb implique une s\u00e9rie de tentatives qui ne suivent pas un plan syst\u00e9matique pr\u00e9\u00e9tabli. Dans ce cas, l\u2019objectif vis\u00e9 consiste \u00e0 r\u00e9soudre un probl\u00e8me fonctionnel plut\u00f4t que d\u2019aborder le probl\u00e8me associ\u00e9 \u00e0 la technologie sous-jacente qui a pu causer ce probl\u00e8me fonctionnel. La conclusion tir\u00e9e de chaque it\u00e9ration de l\u2019approche par \u00ab essais et erreurs \u00bb est simplement \u00ab qu\u2019une option n\u2019a pas fonctionn\u00e9 \u00bb. La r\u00e9solution de probl\u00e8mes par \u00ab essais et erreurs \u00bb ne constitue pas une \u00ab exp\u00e9rimentation ou une analyse dans le cadre d\u2019une investigation ou recherche syst\u00e9matique \u00bb.<\/p>\n<h3>3-Avancements<\/h3>\n<ul>\n<li>Section 246\u00a0: Les avancements technologiques sont-ils clairement des \u00ab\u00a0<strong><a href=\"https:\/\/www.cra-arc.gc.ca\/txcrdt\/sred-rsde\/clmng\/lgbltywrkfrsrdnvstmnttxcrdts-fra.html#s2_1_4\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">progr\u00e8s technologiques recherch\u00e9s en vue de la cr\u00e9ation de nouveaux mat\u00e9riaux, dispositifs, produits ou proc\u00e9d\u00e9s ou de l\u2019am\u00e9lioration, m\u00eame l\u00e9g\u00e8re, de ceux qui existent<\/a>\u00a0<\/strong>\u00bb ? Si les progr\u00e8s sont plut\u00f4t commerciaux (ex.\u00a0: avoir une meilleure technologie que la concurrence, ou d\u00e9velopper un avantage concurrentiel, ou ajouter une certaine fonction), il est probable que le conseiller technique de l\u2019<abbr title=\"Agence du revenu du Canada\">ARC<\/abbr> voit un enjeu \u00e0 cet endroit. Une v\u00e9rification scientifique est souvent d\u00e9clench\u00e9e par l\u2019accumulation de tels enjeux.<\/li>\n<\/ul>\n<h3>4-Documentation<\/h3>\n<ul>\n<li>Sections 270 et suivantes\u00a0: la documentation en support au projet de <abbr title=\"Recherche Scientifique et D\u00e9veloppement Exp\u00e9rimental\">RS &amp; DE<\/abbr> a pris une importance primordiale ces derni\u00e8res ann\u00e9es au point o\u00f9 l\u2019<abbr title=\"Agence du revenu du Canada\">ARC<\/abbr> exige maintenant une <a href=\"https:\/\/rdactionconsultant.com\/services-rsde\/credit-recherche-et-developpement\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\"><strong>documentation contemporaine du processus d\u2019investigation syst\u00e9matique<\/strong>\u00a0<\/a>\u00ab\u00a0Une investigation ou recherche syst\u00e9matique ne peut g\u00e9n\u00e9ralement pas \u00eatre conduite sans consigner les travaux au fur et \u00e0 mesure qu\u2019ils progressent\u00a0\u00bb.<\/li>\n<\/ul>\n<p style=\"padding-left: 30px;\">On s&rsquo;attend \u00e0 ce que les travaux soient consign\u00e9s de fa\u00e7on \u00e0 indiquer clairement la raison d\u2019\u00eatre des principaux \u00e9l\u00e9ments de l\u2019analyse et pr\u00e9ciser comment ils s\u2019inscrivent dans l\u2019ensemble du projet. Les indicateurs ou les mesures servant \u00e0 d\u00e9terminer si les objectifs du projet sont atteints devraient \u00eatre identifi\u00e9s d\u00e8s le d\u00e9but des travaux et les r\u00e9sultats consign\u00e9s tout au long du projet.<\/p>\n<p>Dans le cadre de l\u2019investigation ou recherche syst\u00e9matique, la progression des travaux repose sur une analyse des r\u00e9sultats \u00e9tape par \u00e9tape. Pour exploiter les r\u00e9sultats d\u2019essais r\u00e9alis\u00e9s de fa\u00e7on syst\u00e9matique, il est n\u00e9cessaire de consigner de fa\u00e7on organis\u00e9e les travaux entrepris au cours de l\u2019exp\u00e9rimentation ou de l\u2019analyse. Ceci est essentiel pour pouvoir saisir, communiquer et, au besoin, r\u00e9p\u00e9ter les travaux qui ont men\u00e9 \u00e0 l\u2019avancement des connaissances scientifiques ou \u00e0 l\u2019avancement technologique.<\/p>\n<p>En r\u00e9visant une description importante, si les r\u00e9ponses ne sont pas satisfaisantes, posez ces questions \u00e0 vos r\u00e9dacteurs ou \u00e0 vos consultants. Le contenu de la description d&rsquo;un projet est la principale source d&rsquo;information utilis\u00e9e par l&rsquo;<abbr title=\"Agence du revenu du Canada\">ARC<\/abbr>. Si les r\u00e9ponses n&rsquo;y sont pas, votre probabilit\u00e9 d&rsquo;\u00eatre v\u00e9rifi\u00e9 augmente beaucoup. Et, croyez-moi, vous ne voulez pas augmenter vos chances d&rsquo;\u00eatre v\u00e9rifi\u00e9.<\/p>\n<p>Note\u00a0: ce texte est fortement inspir\u00e9 des centaines de pages des circulaires d\u2019informations produites par l\u2019<abbr title=\"Agence du revenu du Canada\">ARC<\/abbr> et disponibles sur leur site. Nous avons r\u00e9uni ce qui nous semble les phrases les plus significatives pour en faire un tout concis et coh\u00e9rent. Toute ressemblance avec le contenu des circulaires est volontaire et absolument normale.<\/p>\n<p>Et vous ? comment \u00e9valuez-vous l&rsquo;admissibilit\u00e9 de vos projets ? Quels sont les facteurs d\u00e9terminants, selon vous, d&rsquo;un projet admissible ?<\/p><\/div>\n<p><!-- .vgblk-rw-wrapper --><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Pourquoi \u00e9valuer soi-m\u00eame ? 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