{"id":1254,"date":"2017-01-26T16:42:11","date_gmt":"2017-01-26T21:42:11","guid":{"rendered":"http:\/\/rdactionconsultant.com\/?p=1254"},"modified":"2025-11-27T18:29:33","modified_gmt":"2025-11-27T18:29:33","slug":"comment-preparer-la-verification-rsde","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/rdactionconsultant.com\/fr\/blogue\/comment-preparer-la-verification-rsde\/","title":{"rendered":"Comment se pr\u00e9parer la v\u00e9rification RS&DE"},"content":{"rendered":"
\nLa v\u00e9rification effectu\u00e9e par l\u2019ARC est certes LE moment crucial dans tout le cycle de r\u00e9clamation des cr\u00e9dits d\u2019imp\u00f4t \u00e0 la RS&DE. On ne peut \u00e9viter une v\u00e9rification, mais on peut certainement en minimiser les impacts n\u00e9gatifs. Dans des\u00a0articles pr\u00e9c\u00e9dents de cette s\u00e9rie, nous avons \u00e9tabli la n\u00e9cessit\u00e9 de conna\u00eetre les enjeux<\/a><\/strong><\/span> de la v\u00e9rification et nous avons discut\u00e9 qui sera pr\u00e9sent<\/strong> <\/a>pour cette rencontre importante. Dans\u00a0cet\u00a0article, nous discutons comment se pr\u00e9parer \u00e0 la rencontre.<\/p>\n

Se pr\u00e9parer comment ?<\/h2>\n

Pr\u00e9parer une rencontre de v\u00e9rification demande beaucoup d\u2019humilit\u00e9. Il faut regarder notre dossier avec l\u2019\u0153il tr\u00e8s critique du v\u00e9rificateur.<\/p>\n

\u00ab Le jour de la v\u00e9rification de vos cr\u00e9dits R&D, l’argent r\u00e9clam\u00e9 est sur la table. Vous devez vous organiser pour vous d\u00e9fendre\u00a0\u00bb<\/div>\n

<\/u>1- R\u00e9viser le contenu de votre r\u00e9clamation avec les responsables<\/h3>\n

D’abord, il est facile de mettre des lunettes roses et de se dire que nos projets sont tous \u00e9ligibles parce que nous avons obtenu tous nos cr\u00e9dits depuis tant ann\u00e9es. Mais cela ne veut rien dire.<\/p>\n

Si votre r\u00e9clamation est en v\u00e9rification cette ann\u00e9e c\u2019est que certains y ont vu des faiblesses, ce qu\u2019ils appellent des enjeux. La rencontre de v\u00e9rification servira aux conseillers du Minist\u00e8re \u00e0 d\u00e9montrer que leurs intuitions \u00e9taient bonnes, ou alors elle vous servira \u00e0 d\u00e9montrer le bien-fond\u00e9 de votre r\u00e9clamation.<\/p>\n

Soyez objectif<\/u><\/strong><\/p>\n

Je sais, c\u2019est difficile. C\u2019est votre projet et vous croyez vraiment qu\u2019il est \u00e9ligible. Mais il faut \u00e9valuer froidement la valeur RS&DE de votre dossier. Il vous faut peut-\u00eatre ici un peu d\u2019aide<\/a> <\/strong>de l\u2019ext\u00e9rieur. Quelqu\u2019un de neutre face \u00e0 votre dossier et qui conna\u00eet ce processus de v\u00e9rification.<\/p>\n

Identifiez d’abord vos forces et vos faiblesses pour chaque projet dans votre dossier, en commen\u00e7ant par celui qui repr\u00e9sente le plus de co\u00fbts r\u00e9clam\u00e9s.<\/p>\n

Relisez les documents envoy\u00e9s \u00e0 l\u2019ARC\u00a0: votre\u00a0formulaire T661<\/a><\/strong> de cette ann\u00e9e-l\u00e0, celui de l\u2019ann\u00e9e pr\u00e9c\u00e9dente et tout autre pr\u00e9cision \u00a0fournie \u00e0 l’ARC par la suite. Quelle perception votre lecteur peut-il s\u2019\u00eatre b\u00e2tie en lisant cela (et rien d\u2019autre) ? Le lecteur trouve-t-il facilement les r\u00e9ponses aux cinq questions<\/a><\/strong> utilis\u00e9es pour d\u00e9terminer l\u2019\u00e9ligibilit\u00e9 des travaux ?<\/p>\n

Comment peut-on le convaincre que nous avons fait la distinction entre les activit\u00e9s de d\u00e9veloppement courant et celles de RS&DE ? Le lecteur s\u2019attend \u00e0 ce que le projet de RS&DE soit g\u00e9r\u00e9 comme un projet de recherche syst\u00e9matique. Voit-il les incertitudes, les hypoth\u00e8ses, les exp\u00e9rimentations et les r\u00e9sultats de tests ?<\/p>\n

2- Consultez les guides de l\u2019ARC concernant l\u2019examen<\/h3>\n

Relisez\u00a0ensuite les guides de l’ARC. Depuis quelques ann\u00e9es, l\u2019ARC a rendu public deux documents importants pour pr\u00e9parer la v\u00e9rification\u00a0: le guide de l\u2019examen technique<\/a> <\/strong>et le manuel d\u2019examen financier<\/a>.<\/strong><\/p>\n

M\u00eame si ce sont des copies \u00e9pur\u00e9es de documents de proc\u00e9dures internes de l\u2019ARC, ils sont tr\u00e8s importants. On y trouve plein d\u2019informations pertinentes. Nous recommandions ces deux lectures en priorit\u00e9 avant la pr\u00e9paration de la rencontre de v\u00e9rification.<\/p>\n

3- R\u00e9unissez et \u00e9valuez vos preuves documentaires.<\/h3>\n

Recherchez aussi\u00a0toute preuve documentaire du projet exp\u00e9rimental. Retrouvez les rapports, les courriels, les photos, les compte-rendu de r\u00e9union, les tableaux d\u2019analyse, les feuilles de temps, les tableaux de co\u00fbts par projet, les r\u00e9sultats d\u2019analyse. Il faut les retrouver, les classer, en trouver d\u2019autres. Depuis quelques ann\u00e9es, il est devenu essentiel d\u2019avoir de la documentation contemporaine<\/a>.<\/strong><\/p>\n

Les conseillers de l\u2019ARC s\u2019attendent \u00e0 acc\u00e9der facilement \u00e0 ces informations durant la rencontre. Vous devrez donc \u00eatre pr\u00eat \u00e0 r\u00e9pondre aux questions suivantes\u00a0:<\/p>\n