{"id":1579,"date":"2016-09-20T11:58:07","date_gmt":"2016-09-20T16:58:07","guid":{"rendered":"http:\/\/rdactionconsultant.com\/?p=1579"},"modified":"2025-11-27T18:29:35","modified_gmt":"2025-11-27T18:29:35","slug":"comment-documenter-lincertitude","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/rdactionconsultant.com\/fr\/blogue\/comment-documenter-lincertitude\/","title":{"rendered":"Comment documenter l\u2019incertitude et l\u2019\u00e9cart \u00e0 la technologie ?"},"content":{"rendered":"
\nLa documentation des projets et des activit\u00e9s r\u00e9clam\u00e9es \u00e0 titre de RS&DE prend de plus en plus d\u2019importance dans le processus de r\u00e9clamation de ces cr\u00e9dits. Nous examinons ici pourquoi il est difficile de documenter l\u2019incertitude technologique, surtout dans le contexte de d\u00e9veloppement exp\u00e9rimental (DE). Nous proposons une m\u00e9thode simple pour documenter la pratique courante et \u00ab l\u2019\u00e9cart \u00e0 la technologie \u00bb qui fera mieux ressortir cette incertitude.<\/p>\n

1- Pourquoi il est difficile de documenter l\u2019incertitude technologique<\/h2>\n

Ces derni\u00e8res ann\u00e9es, l\u2019ARC a insist\u00e9 sur l\u2019importance de la documentation au point de presque en faire un nouveau crit\u00e8re d\u2019\u00e9ligibilit\u00e9. Ces jours-ci beaucoup de demandes \u00e9crites d’information compl\u00e9mentaire par l’ARC incluent une demande d\u2019exemples de la documentation du projet. On en est rendu au point o\u00f9 la question de la documentation est l’un des principaux obstacles \u00e0 l\u2019obtention de cr\u00e9dits \u00e0 la RS & DE.<\/p>\n

\u00ab L’ARC devrait pr\u00e9ciser\u00a0la documentation \u00ab\u00a0standard\u00a0\u00bb n\u00e9cessaire et suffisante pour une demande de RS & DE \u00bb<\/div><\/p>\n

1.1 Pas de directive claire<\/h3>\n

\u00c0 premi\u00e8re vue, cette exigence peut sembler difficile \u00e0 mettre par \u00e9crit. Et pourtant cette question pourrait \u00eatre r\u00e9solue \u00e0 l’avantage de tout le monde si l’ARC \u00e9mettait tout simplement une sorte de \u00ab\u00a0standard\u00a0\u00bb qui montrerait aux v\u00e9rificateurs et aux contribuables ce qui est n\u00e9cessaire pour appuyer une demande de RS & DE.<\/p>\n

Bien s\u00fbr, il y a l\u2019annexe 2 du \u00ab\u00a0Guide pour compl\u00e9ter le formulaire T661 \u2013 T4088\u00a0<\/a><\/strong>\u00bb. Mais ce ne sont que des exemples. L\u2019ARC n\u2019y pr\u00e9cise pas ce qui est requis, n\u00e9cessaire et suffisant.<\/p>\n

1.2 L\u2019effet de ne pas d\u00e9finir clairement les exigences<\/h3>\n

L’ARC n’a pas fourni de directives \u00e9crites plus pr\u00e9cises sur ses exigences de documentation. Ceci fait en sorte que les CRT peuvent toujours indiquer un \u00ab manque de documentation\u00a0\u00bb ou \u00ab dossier insuffisant pour d\u00e9tailler le travail r\u00e9clam\u00e9\u00a0\u00bb comme motif pour refuser une demande. Comme il n’y a pas de norme \u00e9crite ou de test clair pour d\u00e9finir ce qui est n\u00e9cessaire, il est presque impossible pour un contribuable de contester une telle d\u00e9cision.<\/p>\n

Justifier une \u00e9valuation n\u00e9gative de RS & DE par l’expression \u00ab documentation insuffisante \u00bb est tr\u00e8s facile et rentable pour l’ARC. C\u2019est certainement beaucoup plus efficace que d’exiger du CRT une explication rationnelle et document\u00e9e du pourquoi il juge qu\u2019il n\u2019y a pas d\u2019incertitude technologique ou de progr\u00e8s technologique.<\/p>\n

2- Le cas du d\u00e9veloppement exp\u00e9rimental (DE)<\/h2>\n

Documenter en entreprise est bien plus probl\u00e9matique encore, parce que la plupart des entreprises r\u00e9clamant de la RS&DE r\u00e9clament en fait du d\u00e9veloppement exp\u00e9rimental (DE). L\u2019objectif initial de ces projets est normalement de cr\u00e9er un \u00ab produit ou un proc\u00e9d\u00e9 nouveau ou am\u00e9lior\u00e9 \u00bb mais pas de cr\u00e9er de la connaissance. Ce probl\u00e8me est compliqu\u00e9 par le fait qu’il existe deux types de documents requis :<\/p>\n

2.1 Des enregistrements comptables et de temps\u00a0:<\/h3>\n

Cette exigence est assez facile \u00e0 satisfaire et la plupart des entreprises peuvent mettre en place un proc\u00e9d\u00e9 simple pour s\u2019y conformer.<\/p>\n