{"id":1803,"date":"2016-11-29T11:46:47","date_gmt":"2016-11-29T16:46:47","guid":{"rendered":"http:\/\/rdactionconsultant.com\/?p=1803"},"modified":"2025-11-27T18:29:37","modified_gmt":"2025-11-27T18:29:37","slug":"comprendre-larc","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/rdactionconsultant.com\/fr\/blogue\/comprendre-larc\/","title":{"rendered":"Comprendre l\u2019ARC"},"content":{"rendered":"
\nApr\u00e8s plus de vingt ans \u00e0 produire des r\u00e9clamations de cr\u00e9dits d\u2019imp\u00f4t \u00e0 la RS&DE nous avons d\u00e9velopp\u00e9 notre compr\u00e9hension du processus d\u2019analyse, du langage et des conclusions principales auxquelles les repr\u00e9sentants de l\u2019ARC peuvent arriver. Dans cet article nous partageons cette compr\u00e9hension pour vous \u00e9clairer sur ce qui se produit entre le moment de votre soumission de dossier de RS&DE et celui o\u00f9 vous recevez leurs conclusions.<\/p>\n

Ce sont des interpr\u00e9tations personnelles et vous ne pouvez en aucun cas utiliser le pr\u00e9sent texte pour d\u00e9battre avec l\u2019ARC. Il est aussi possible que je sois dans l\u2019erreur pour certains aspects tr\u00e8s pr\u00e9cis. Mais je demeure convaincu d\u2019avoir raison pour la tr\u00e8s grande majorit\u00e9 des observations qui suivent.<\/p>\n

\u00ab On envoie la r\u00e9clamation de cr\u00e9dits R&D, c\u2019est accept\u00e9, on encaisse. Cela semble facile mais \u00e7a ne fonctionne pas toujours comme \u00e7a \u00bb<\/div>\n

1- Le processus d\u2019analyse des r\u00e9clamations<\/h2>\n

Sur r\u00e9ception de votre r\u00e9clamation de cr\u00e9dits RS&DE, un premier tamisage est fait au centre de traitement de l\u2019ARC.<\/p>\n

La majorit\u00e9 des dossiers de r\u00e9clamation de cr\u00e9dits d\u2019imp\u00f4t \u00e0 la RS&DE sont \u00ab accept\u00e9s tel que soumis \u00bb<\/strong>, c\u2019est ce que nous souhaitons tous. Ceci veut dire qu\u2019ils n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 identifi\u00e9s comme des dossiers \u00ab\u00a0\u00e0 risque\u00a0\u00bb \u00e0 partir\u00a0des crit\u00e8res financiers (ex.\u00a0: % augmentation des montants r\u00e9clam\u00e9s, historique de r\u00e9clamations conflictuelles, etc.).<\/p>\n

D\u2019autres dossiers sont choisis pour une analyse plus d\u00e9taill\u00e9e (ex.\u00a0: dossiers s\u00e9lectionn\u00e9s au hasard, dossiers non v\u00e9rifi\u00e9s depuis plus de 3 ans, etc.)<\/p>\n

Les dossiers ainsi identifi\u00e9s et ceux pr\u00e9sentant un potentiel \u00ab \u00e0 risque \u00bb sont soumis \u00e0 une analyse plus d\u00e9taill\u00e9e, \u00e0 un examen au bureau local de l\u2019ARC (desk audit).<\/p>\n

2- L\u2019examen au bureau (desk audit)<\/h2>\n

L\u2019examen au bureau a pour objectif d\u2019identifier s\u2019il y a des enjeux techniques ou financiers qui pourraient justifier une analyse plus approfondie ou m\u00eame une v\u00e9rification.<\/p>\n

Les textes sont lus par des CRT seniors pour d\u00e9celer des risques et les indices de faiblesses dans les dossiers tels que\u00a0: domaine \u00e0 faible potentiel de RS&DE, incertitudes peu incertaines, confusion entre le projet d\u2019entreprise et le projet RS&DE, projet r\u00e9clam\u00e9 depuis plus de trois ans, travaux non clairement d\u00e9crits, r\u00e9clamation de production exp\u00e9rimentale (PE ou PC+PE), etc..<\/p>\n

Ces dossiers sont aussi revus par des CF seniors qui appliquent d\u2019autres indicateurs de risque tels que la r\u00e9clamation de plusieurs employ\u00e9s \u00e0 100%, la r\u00e9clamation importante d\u2019employ\u00e9s d\u00e9termin\u00e9s, l\u2019importance relativement \u00e9lev\u00e9e (en %) des d\u00e9penses r\u00e9clam\u00e9es vs les d\u00e9penses totales de l\u2019entreprise, etc.<\/p>\n

Au terme de ces analyses l\u2019une des trois conclusions suivantes est envoy\u00e9e au r\u00e9clamant\u00a0:<\/p>\n