{"id":3026,"date":"2018-09-21T16:11:29","date_gmt":"2018-09-21T21:11:29","guid":{"rendered":"https:\/\/rdactionconsultant.com\/?p=3026"},"modified":"2025-11-27T18:29:45","modified_gmt":"2025-11-27T18:29:45","slug":"5-questions-pour-la-rsde","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/rdactionconsultant.com\/fr\/blogue\/5-questions-pour-la-rsde\/","title":{"rendered":"5 questions pour la RS&DE"},"content":{"rendered":"
\nLe cr\u00e9dit \u00e0 la recherche scientifique et au d\u00e9veloppement exp\u00e9rimental (RS&DE) est le programme fiscal le plus payant au Canada. Premi\u00e8rement, il faut qualifier vos projets \u00e0 ce programme. Voyons comment l’Agence du revenu du Canada (ARC) s’y prend pour \u00e9valuer vos travaux.<\/p>\n

Cette page est constitu\u00e9e d\u2019extraits de la \u00ab\u00a0Politique sur l’admissibilit\u00e9<\/a> des travaux aux cr\u00e9dits d’imp\u00f4t \u00e0 l’investissement en RS&DE\u00a0\u00bb. C’est une politique est tir\u00e9e du site de l’ARC.<\/p>\n

De plus, nous vous fournissons un lien vers d’autres pages de notre blogue pour une vision pratique des r\u00e9ponses \u00e0 ces questions.<\/p>\n

En g\u00e9n\u00e9ral<\/h2>\n

D\u00e9terminer s’il existe des activit\u00e9s de RS & DE signifie qu’il existe une:<\/p>\n

\u00ab\u00a0enqu\u00eate ou une recherche syst\u00e9matique effectu\u00e9e dans un domaine scientifique ou technologique au moyen d’exp\u00e9riences ou d’analyses, de Note (a)\u00a0<\/sup>(c) d\u00e9veloppement exp\u00e9rimental, \u00e0 savoir les travaux entrepris \u00e0 cette fin pour r\u00e9aliser des progr\u00e8s technologiques dans le but de cr\u00e9er de nouveaux mat\u00e9riaux, dispositifs, produits ou processus, ou d’am\u00e9liorer ceux qui existent d\u00e9j\u00e0, y compris des am\u00e9liorations progressives\u00a0\u00bb<\/strong><\/p>\n

Note (a) La recherche fondamentale et (b) La recherche appliqu\u00e9e sont rarement applicables dans le monde r\u00e9el.<\/p>\n

Tout cela semble compliqu\u00e9, n\u2019est-ce pas? L\u2019ARC utilise maintenant cinq questions pour qualifier vos projets.<\/p>\n

\u00ab\u00a0Pour qualifier vos projets il faut une recherche syst\u00e9matique dans un domaine technologique et des exp\u00e9riences ou analyses document\u00e9es\u00a0\u00bb<\/div>\n

D\u00e9terminer l\u2019\u00e9ligibilit\u00e9 de vos projets : Cinq questions pour la RS&DE<\/h2>\n

L\u2019Agence du revenu du Canada (ARC) utilise les cinq questions suivantes pour d\u00e9terminer si le travail correspond \u00e0 la d\u00e9finition de la RS & DE. Vous devez r\u00e9pondre positivement aux 5 questions pour qualifier vos activit\u00e9s de RS&DE.<\/p>\n

    \n
  1. \n

    Y avait-il une incertitude scientifique ou technologique?<\/h3>\n<\/li>\n<\/ol>\n

    L\u2019incertitude scientifique ou technologique<\/a> : la probabilit\u00e9 d’atteindre un objectif ou un r\u00e9sultat donn\u00e9, ou la fa\u00e7on d’y parvenir, ne peut \u00eatre connue ou d\u00e9termin\u00e9e \u00e0 l’avance d’apr\u00e8s l’exp\u00e9rience ou les connaissances scientifiques ou technologiques habituellement disponibles.<\/p>\n

      \n
    1. \n

      L’effort a-t-il consist\u00e9 \u00e0 formuler des hypoth\u00e8ses visant sp\u00e9cifiquement \u00e0 r\u00e9duire ou \u00e0 \u00e9liminer cette incertitude?<\/h3>\n<\/li>\n<\/ol>\n

      Une hypoth\u00e8se est une id\u00e9e, conforme aux faits connus. Elle sert de point de d\u00e9part \u00e0 une \u00e9tude approfondie visant \u00e0 prouver ou \u00e0 r\u00e9futer cette id\u00e9e.<\/p>\n

        \n
      1. \n

        L’approche globale adopt\u00e9e \u00e9tait-elle coh\u00e9rente avec une enqu\u00eate ou une recherche syst\u00e9matique ?<\/h3>\n

        Ceci comprend la formulation et le test des hypoth\u00e8ses au moyen d’exp\u00e9riences ou d’analyses.<\/li>\n<\/ol>\n

        L\u2019investigation ou recherche syst\u00e9matique<\/a>, est une approche impliquant :<\/p>\n