{"id":3205,"date":"2019-02-05T15:33:20","date_gmt":"2019-02-05T20:33:20","guid":{"rendered":"https:\/\/rdactionconsultant.com\/?p=3205"},"modified":"2025-12-11T15:58:08","modified_gmt":"2025-12-11T15:58:08","slug":"travaux-de-routine-et-pratique-courante","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/rdactionconsultant.com\/fr\/blogue\/travaux-de-routine-et-pratique-courante\/","title":{"rendered":"Travaux de routine et pratique courante"},"content":{"rendered":"
\nLorsqu\u2019on r\u00e9clame un cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t \u00e0 la RS&DE, il faut d\u00e9montrer que nous avons fait plus que la pratique courante. Cette d\u00e9monstration n\u2019est pas \u00e9vidente. Nous avons d\u00e9j\u00e0 illustr\u00e9<\/a> <\/strong>une fa\u00e7on d\u2019identifier et de mesurer l\u2019\u00e9cart \u00e0 la technologie. Nous discuterons encore de la m\u00e9thode pour faire cette d\u00e9monstration dans un prochain blogue.<\/p>\n

Lorsqu’on pr\u00e9pare un dossier de RS&DE nous d\u00e9crivons le projet et ses activit\u00e9s. Nous croyons fermement y voir un processus syst\u00e9matique qui satisfait les cinq questions<\/a><\/strong>. Tout en reste l\u00e0 jusqu\u2019au jour o\u00f9 le conseiller en rechercher et technologie (CRT) de l\u2019Agence du Revenu du Canada (ARC) jette un regard sur votre r\u00e9clamation.<\/p>\n

Et alors, IL EST SOUVENT TROP TARD<\/strong>.<\/p>\n

Vous aimez les histoires d\u2019horreur ? Laissez-moi vous raconter des situations que tous les praticiens moindrement exp\u00e9riment\u00e9s en RS&DE ont rencontr\u00e9 plusieurs fois dans leur carri\u00e8re :<\/p>\n

1-\u00a0\u00a0 <\/strong>Une histoire d\u2019horreur<\/strong><\/h2>\n

Un client obtient tous ses cr\u00e9dits pour toutes ses r\u00e9clamations pendant plusieurs ann\u00e9es incluant une v\u00e9rification sans coupure ni commentaire du CRT.<\/p>\n

Un nouveau CRT est assign\u00e9 au dossier cette ann\u00e9e et toute la r\u00e9clamation est rejet\u00e9e. Pourquoi?\u00a0 \u00a0Le nouveau CRT r\u00e9pond \u00ab\u00a0c\u2019est du d\u00e9veloppement de routine, vous n\u2019avez pas d\u00e9pass\u00e9 la pratique courante.\u00a0\u00bb\u00a0 Comment a-t-il pu en arriver l\u00e0? Plusieurs raisonnements peuvent mener \u00e0 cette conclusion. Le CRT poursuit alors avec l\u2019une des affirmations suivantes :<\/p>\n

Experience<\/h3>\n

\u00ab\u00a0Vous faites ce genre de d\u00e9veloppement depuis dix ou vingt ans. Alors vous connaissez ces technologies. Il n\u2019y a plus d\u2019incertitudes\u00a0\u00bb.<\/p>\n

Est-ce \u00e0 dire que si la compagnie ne faisait ces d\u00e9veloppements que depuis, disons un ou deux ans, alors on reconna\u00eetrait l\u2019existence d\u2019incertitudes parce que cette jeune soci\u00e9t\u00e9 n\u2019aurait pas b\u00e2ti une pareille base d\u2019expertise et de connaissances ? J\u2019ai d\u00e9j\u00e0 entendu un CRT r\u00e9pondre \u00ab\u00a0oui\u00a0\u00bb \u00e0 cette question !…<\/p>\n

\u00ab\u00a0Est-ce qu\u2019un expert trouverait la solution \u00e9vidente ou y r\u00e9fl\u00e9chirait-il longuement apr\u00e8s un long processus?\u00a0\u00bb<\/div>\n

Google<\/h3>\n

\u00ab\u00a0On trouve cette technologie par une simple recherche dans Google, c\u2019est donc de la pratique courante dans le domaine technologique.\u00a0\u00bb<\/p>\n

De nos jours plusieurs technologies changent tr\u00e8s rapidement et il existe de nombreux forums et sites d\u2019aide et de partage pour discuter des probl\u00e8mes et de leurs solutions. Si l\u2019on applique cet argument au pied de la lettre alors il n\u2019y a presque plus de recherche exp\u00e9rimentale possible car les d\u00e9veloppeurs s\u2019investissent rarement dans des recherches obscures et tr\u00e8s risqu\u00e9es sans chercher\/trouver des appuis existants.<\/p>\n

D\u00e9pannage<\/h3>\n

\u00ab\u00a0Les activit\u00e9s d\u00e9crites ne d\u00e9passent pas le niveau du d\u00e9pannage technologique et sont, par cons\u00e9quence, des activit\u00e9s de routine\u00a0\u00bb.<\/p>\n

L\u2019objectif du d\u00e9pannage est de r\u00e9soudre des probl\u00e8mes techniques, d\u2019optimiser des proc\u00e9d\u00e9s ou d\u2019ajuster les performances d\u2019\u00e9quipements. Il ne s\u2019agit pas de faire avancer la connaissance.<\/p>\n

Domaine sans progr\u00e8s<\/h3>\n

\u00ab\u00a0Tout a \u00e9t\u00e9 \u00e9tabli dans le domaine (du g\u00e9nie m\u00e9canique par exemple), les lois, les principes et les normes sont \u00e9tablis. Tout ce qu\u2019il est possible, aujourd\u2019hui, c\u2019est de combiner des connaissances d\u00e9j\u00e0 d\u00e9finies pour obtenir des r\u00e9sultats pr\u00e9visibles. Tous les travaux dans ce domaine sont donc de la pratique courante\u00a0\u00bb !!!<\/p>\n

C\u2019est alors qu\u2019on entend une m\u00e2choire tomber au sol\u2026<\/p>\n

\u2026 Et que d\u00e9bute une longue et p\u00e9nible bataille pour faire renverser cette stupide d\u00e9cision.<\/p>\n

2-\u00a0\u00a0 <\/strong>Comment r\u00e9pondre \u00e0 cette affirmation ?<\/strong><\/h2>\n

Disons-le tout de suite. Ce ne sera pas facile de convaincre un CRT (et son gestionnaire) de changer d\u2019opinion. Explorons ensemble quelques pistes de solution\u00a0:<\/p>\n

    \n
  • La premi\u00e8re \u00e9tape consiste souvent \u00e0 convaincre le CRT de cesser d\u2019utiliser un terme aussi ambigu que \u00ab\u00a0routine\u00a0\u00bb ou \u00ab\u00a0courante\u00a0\u00bb. Peut-il pr\u00e9ciser d\u2019o\u00f9 provient la base de connaissance pertinente et ce qu\u2019elle contient plus en d\u00e9tails ?<\/li>\n
  • S\u2019il utilise l\u2019argument fond\u00e9 sur l\u2019exp\u00e9rience des d\u00e9veloppeurs ou de la compagnie, c\u2019est alors un cas classique de confusion entre rencontrer quelqu\u2019un de comp\u00e9tent et ne pas voir (comprendre) l\u2019incertitude vue dans l\u2019\u0153il de l\u2019expert. Avec l\u2019exp\u00e9rience l\u2019expert d\u00e9veloppe une meilleure habilet\u00e9 \u00e0 saisir les \u00e9l\u00e9ments essentiels d\u2019un probl\u00e8me. La pr\u00e9sence d\u2019une incertitude n\u2019est donc pas n\u00e9cessairement accompagn\u00e9e d\u2019un manque de confiance pour la r\u00e9soudre comme on peut le voir chez les d\u00e9veloppeurs moins exp\u00e9riment\u00e9s. L\u2019incertitude na\u00eet \u00e0 un plus haut niveau dans l\u2019esprit de l\u2019expert.<\/li>\n
  • Certains CRT acceptent l\u2019id\u00e9e que de changer l\u2019approche de conception d\u2019une exp\u00e9rience (ou de cr\u00e9er un concept alternatif) indique un d\u00e9fi qui n\u2019est pas \u00e9vident. En particulier, les d\u00e9tails d\u2019un essai ne sont peut-\u00eatre pas suffisants en soi, mais c\u2019est le cumul de plusieurs essais qui peut converger et faire germer l\u2019id\u00e9e d\u2019une solution nouvelle et possible.<\/li>\n<\/ul>\n

    D\u00e9passer les limites<\/h3>\n
      \n
    • La cl\u00e9 pour r\u00e9pondre \u00e0 la question de la pratique courante est parfois de rappeler les avancements recherch\u00e9s. L\u2019incertitude peut \u00eatre \u00e9tablie et d\u00e9montr\u00e9e si\u00a0:\n
        \n
      • l\u2019on peut identifier un \u00e9l\u00e9ment inconnu que nous avons d\u00fb d\u00e9couvrir par exp\u00e9rimentation syst\u00e9matique,<\/li>\n
      • l\u2019on peut d\u00e9montrer que la recherche vise \u00e0 d\u00e9passer les limites actuelles de la technologie.<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n<\/ul>\n

        Ceci est vrai \u00e0 moins, bien s\u00fbr, qu\u2019il n\u2019existe pas une s\u00e9quence d\u00e9finie d\u2019\u00e9tapes qui am\u00e8nent au r\u00e9sultat recherch\u00e9 \u00e0 coup s\u00fbr.<\/p>\n

          \n
        • Les travaux de routine incluent des d\u00e9fis de d\u00e9veloppement qui peuvent parfois \u00eatre r\u00e9solus par une collaboration g\u00e9n\u00e9rale avec d\u2019autres praticiens. Par exemple, si les d\u00e9veloppeurs rencontrent des probl\u00e8mes et qu\u2019ils peuvent les r\u00e9soudre simplement en \u00e9changeant en ligne ou avec leurs coll\u00e8gues. Si cette simple interaction m\u00e8ne \u00e0 la r\u00e9solution du probl\u00e8me, c\u2019est de la routine. C\u2019est aussi de la routine si le d\u00e9veloppeur est capable de reproduire ce qu\u2019il trouve sur l\u2019Internet et de l\u2019introduire directement dans sa solution.<\/li>\n
        • Cela ne devient exp\u00e9rimental que si le d\u00e9veloppeur sent qu\u2019il y a un risque li\u00e9 \u00e0 la solution, et s\u2019il a d\u00fb am\u00e9liorer ou renforcer ce qu\u2019il a trouv\u00e9 par une nouvelle approche. C\u2019est aussi exp\u00e9rimental si l\u2019on conclut que le travail r\u00e9alis\u00e9 est tout \u00e0 fait nouveau et n\u2019est pas support\u00e9 par ce que l\u2019on trouve en ligne.<\/li>\n
        • Dans tous les cas, l\u2019existence d\u2019une ou de plusieurs preuves document\u00e9es<\/strong> sera extr\u00eamement utile dans le d\u00e9bat.<\/li>\n<\/ul>\n

          Recommandation<\/h3>\n

          \u00c9vitez toute mention de d\u00e9pannage (ou \u201ctrouble-shooting\u201d ou \u201cd\u00e9boggage\u201d). Le d\u00e9pannage est une activit\u00e9 de routine ayant pour but de corriger des \u00e9quipements, logiciels ou proc\u00e9d\u00e9s.\u00a0Il s\u2019agit tr\u00e8s souvent d\u2019une d\u00e9tection de d\u00e9fauts sans tenter de r\u00e9soudre les incertitudes dans la technologie sous-jacente. Ceci n\u2019est donc pas de la RS&DE. Ceci dit, le d\u00e9pannage peut faire ressortir le besoin de faire de la RS&DE. Il est aussi possible que des activit\u00e9s de d\u00e9pannage soient requises dans le cadre d\u2019activit\u00e9s \u00e9ligibles d\u2019un projet de RS&DE.<\/p>\n

          3 Conclusion\u00a0: <\/strong><\/h2>\n

          Donc la \u00ab\u00a0pratique courante\u00a0\u00bb et les \u00ab\u00a0travaux de routine\u00a0\u00bb sont\u00a0 deux concepts fourre-tout utilis\u00e9s couramment par des CRT pour couper des projets ou des activit\u00e9s.<\/p>\n

          La r\u00e9ponse \u00e0 ces mots creux c\u2019est d\u2019EXIGER du CRT de le prouver. Qu’il vous fournisse une d\u00e9finition d\u00e9taill\u00e9e et document\u00e9e de ce qui constitue de la pratique courante ou des activit\u00e9s de routine dans le domaine technologique du contribuable selon le CRT. Quelle est la source de cette affirmation?<\/p>\n

          Toute r\u00e9ponse \u00e0 cet argument doit donc passer par la d\u00e9monstration que les travaux r\u00e9alis\u00e9s le furent pour r\u00e9soudre une incertitude et dans le but de faire progresser notre connaissance de la technologie.<\/p>\n

          Par contre, il faut admettre que ce genre d\u2019argument est difficile \u00e0 gagner si on discute avec celui qui est \u00e0 la fois juge et partie. De plus, il est plus facile d\u2019affirmer qu\u2019il s\u2019agit de pratique courante que de d\u00e9montrer le contraire, surtout si ce d\u00e9bat a lieu un ou deux ans apr\u00e8s les faits.<\/p>\n

          Concluons par cette analogie\u00a0: Avec l\u2019\u00e9volution technologique acc\u00e9l\u00e9r\u00e9e actuelle, plusieurs d\u00e9veloppeurs construisent de nouvelles saveurs de g\u00e2teaux, mais tr\u00e8s peu d\u2019entre eux se risquent \u00e0 cr\u00e9er de nouveaux types de p\u00e2tisseries. Selon l\u2019esprit de la loi les \u00ab\u00a0saveurs\u00a0\u00bb devraient se qualifier, mais certaines interpr\u00e9tations tendent \u00e0 hausser la barre au niveau des \u00ab\u00a0types\u00a0\u00bb.<\/p>\n

          Merci<\/h3>\n

          Nous sommes honor\u00e9s de votre visite sur notre blogue. R&D Action vous en remercie.<\/p>\n

          \u00c0 droite de cette page l\u2019index contient plusieurs autres cat\u00e9gories de solutions pratiques et applicables qui vous sont aussi destin\u00e9es.<\/p>\n

          Vous avez aim\u00e9 votre lecture ? Dites-le nous. Partagez-la. Que devrait-on y ajouter ? Quels sujets vous int\u00e9ressent ?<\/p>\n

          Vous n\u2019avez pas aim\u00e9 cette lecture ? Dites-le nous. Qu\u2019avez-vous moins appr\u00e9ci\u00e9 dans ce texte ? Comment peut-on mieux r\u00e9pondre \u00e0 vos besoins ?<\/p><\/div>\n

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          Lorsqu\u2019on r\u00e9clame un cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t \u00e0 la RS&DE, il faut d\u00e9montrer que nous avons fait plus que la pratique courante. Cette d\u00e9monstration n\u2019est pas \u00e9vidente. Nous avons d\u00e9j\u00e0 illustr\u00e9 une fa\u00e7on d\u2019identifier et de mesurer l\u2019\u00e9cart \u00e0 la technologie. Nous discuterons encore de la m\u00e9thode pour faire cette d\u00e9monstration dans un prochain blogue. Lorsqu’on pr\u00e9pare…<\/p>\n","protected":false},"author":8,"featured_media":4049,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[79,97],"tags":[],"class_list":["post-3205","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-interpretation","category-page-blog-en-vedette"],"acf":[],"yoast_head":"\nTravaux de routine et pratique courante - R&D Action<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"Les CRT utilisent "travaux de routine" et "pratique courante" pour rejetter des projets ou des activit\u00e9s. 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