Partagez l’avantage RS&DE

Développez vos affaires avec la RS&DE (1)

Vous développez de la technologie ? Utilisez le crédit RS&DE comme un outil de développement de vos affaires!! C’est une pensée radicale, j’en conviens, mais, vous verrez, ça marche, si vous changez votre point de vue.

La vision traditionnelle

Le crédit d’impôt à la RS&DE est un outil formidable pour financer votre développement technologique. Il vous aide à faire progresser votre technologie, à développer votre plateforme ou à généraliser l’application de vos technologies à d’autres domaines. C’est, évidemment, la vision généralisée. Elle est utilisée partout et elle est toujours adéquate.

Par contre de plus en plus d’entreprises rencontrent des difficultés avec leur réclamation. Plusieurs regardent leur R&D en fin d’année, comme un mécanisme de financement que l’on « rétro fit » dans le programme de RS&DE. C’est là l’une des causes importantes de difficultés rencontrées par des réclamants : ils n’ont jamais pensé ni vu leur développement comme un processus systématique de transformation technologique. Et maintenant ils réclament leurs projets ainsi. Pas étonnant que l’ARC rencontre parfois des difficultés à les croire…

La R&D pour développer vos affaires

Mon argument ici est le suivant : Il existe un programme de crédits d’impôt encore assez généreux pour ouvrir des opportunités très intéressantes à tous ceux qui développent de la technologie.

L’ARC exige maintenant que les projets réclamés soient vus et gérés dès le départ comme des projets de développement expérimental systématique, alors allons un pas plus loin. Si nous avons l’expertise pour développer des technologies de pointe :

• Utilisons les caractéristiques de ce programme pour identifier des opportunités d’affaire.
• Maximisons ce crédit en définissant, dès le départ, :
  • la meilleure structure légale
  • le modèle d’organisation supérieur,
  • le positionnement optimal du projet

En résumé développons une autre la façon d’utiliser ce crédit à votre avantage et à celui de nos partenaires d’affaire. Il suffit de garder l’œil et l’esprit ouvert.

Regardons ensemble des situations simplifiées illustrant notre propos :

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NOTE IMPORTANTE : Nous limitons notre discussion en évitant des détails importants mais très techniques concernant l’éligibilité. Une fois identifiées les opportunités, il reste à qualifier les projets. Si vous entendez utiliser l’une de ces stratégies, ne le faites pas seul, consultez votre préparateur, ou mieux encore, appelez-nous.

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Caractéristiques du crédit RS&DE

Rappelons d’abord certaines caractéristiques importantes du crédit à la RS&DE :

• En général le crédit d’impôt RS&DE est disponible pour celui qui prend le risque technologique, à moins qu’il ne cède ce droit par un contrat de R&D envers une autre entité.
• Dans le contrat (ou l’offre de services) si vous vous faites rémunérer pour faire de la R&D, vous cédez le droit de réclamer la RS&DE. Si vous voulez conserver ce droit, formulez votre contrat de façon à livrer un bien, un produit ou un service. Votre client n’a pas alors de contrôle sur la RS&DE effectuée, mais il acquiert le droit d’en exploiter les résultats.
• Le crédit le plus payant est sur les salaires. Au Québec par exemple, le taux de crédit combiné (fédéral + provincial) sur les salaires est pratiquement le double de celui pour les sous-traitants. On a donc grand avantage à réclamer des salaires plutôt que des factures de sous-traitants.

Nous en retenons ceci : réclamons le crédit là où les salaires payés pour développer cette technologie sont les plus importants et préparons nos contrats pour faciliter nos réclamations. Regardons comment mieux utiliser ces caractéristiques.

Partagez le meilleur crédit

Vous avez une équipe de développement technologique ? Pourquoi ne pas offrir à vos clients potentiels de réduire leur facture en partageant le crédit pour un projet donné. Une discussion peut aussi avoir lieu avec le partenaire, afin de déterminer :

• Qui a le plus avantage à réclamer le crédit à la RS&DE.
• Comment définir les contrats de façon à maximiser ces avantages.
• Comment partager le résultat équitablement.

Exemple :

Un client a construit sa proposition en offrant à son client un rabais (provenant du crédit d’impôt) s’il accepte d’être le premier à utiliser notre nouvelle technologie. Le crédit est réclamé par le développeur car c’est lui qui paie les salaires et qui obtient le maximum de crédits remboursables. Au bout du compte, le client obtient une technologie d’avant-garde à prix raisonnable, ce qui compense bien pour les petits inconvénients que cette technologie encore immature aura pour lui – et il bénéficiera des améliorations qui viendront lors des prochaines implantations.

Conclusion :

Le crédit RS&DE finance le développement de votre technologie, mais c’est aussi un outil très puissant pour appuyer votre développement des affaires et votre vision technologique. Tout est une question de point de vue.

Cela prend une bonne dose de vision, de créativité et la planification. Mais c’est très possible. La clé c’est de planifier le crédit plutôt que de tenter de le récupérer en fin d’année.

Dans de prochains articles nous explorons d’autres façons d’utiliser le crédit RS&DE pour développer vos affaires.

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